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Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 fevrier 2022
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 24 février 2022 1 / 1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 février 2022 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 14 décembre 2021
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2022_01)
Transfert de compétences du SDEG au SICTIAM : désignation de représentant du CM au sein des collèges distribution électricité et distribution de gaz et/ou éclairage public
1.2
(DCM_2022_02) CASA : Prise de compétence facultative « réseaux de chaleur ou froid urbains »
1.3
(DCM_2022_03) Mise à disposition de salles dans le cadre des élections présidentielles et législatives
2. Service financier
2.1
(DCM_2022_04) Débat d’Orientation Budgétaire 2022
2.2
(DCM_2022_05) Tarifs : Droits de place événement « Range ta chambre »
3. Ressources Humaines
3.1
(DCM_2022_06) Règlement de la gestion du temps de travail
3.2
(DCM_2022_07)
Modification de la délibération portant recrutement des agents recenseurs : recrutement d’un 10ème agent recenseur
3.3
(DCM_2022_08) Création d’un poste d’adjoint technique au service technique
3.4
(DCM_2022_09)
Création de 8 postes d’adjoints techniques saisonniers pour les festivités de 2022 de la commune
3.5
(DCM_2022_10) Suppression d’un poste d’adjoint technique
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Info 2 Déploiement d’antennes relais 4G et 5G
Info 3 Co-signature de la tribune APVF : hausse des prix de l’énergie