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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 28 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Le 28 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 28 novembre
2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN PREAMBULE :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 2 octobre 2023
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
1) Acquisition d’un espace privé en vue d’en faire un chemin piéton N. Grimoud 2) Aménagement des espaces publics dans le secteur enfance de Saint Pierre et extension de la cour d’école de St Pierre – plan de financement N. Grimoud
FINANCES
3) Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle N. Grimoud 4) Budget principal – décision modificative n°3 D. Mercier 5) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement D. Mercier 6) Lotissement « les Balcons des Tillerets » : révision des prix de vente des lots N. Grimoud
VIE QUOTIDIENNE
7) Convention de gestion en flux des logements sociaux J. Varreau
TRAVAUX
8) Travaux de réduction de la consommation d’énergie finale dans les bâtiments de la mairie et de l’école du Bourg et plan de financement Ch. Maetz
ADMINISTRATION GENERALE
9) ALEC : rapport du mandataire pour l’exercice 2022 Ch. Maetz 10) Eau et assainissement : présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2022 Ch. Maetz 11) Rapport d’activité de Grenoble-Alpes Métropole N. Grimoud 12) Vente du bâtiment de l’ancienne crèche, chemin de Dauphin N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT