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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Le 21 novembre 2023
19h00- Mairie
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 28 novembre 2023
Saint Georges
de Commiers
EN PREAMBULE :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 2 octobre 2023
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
1) Acquisition d’un espace privé en vue d’en faire un chemin piéton 2) Aménagement des espaces publics dans le secteur enfance de Saint Pierre et extension de la cour d’école de St Pierre — plan de financement
FINANCES
3) Budget principal — décision modificative n°3
4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
5) Lotissement « les Balcons des Tillerets » : révision des prix de vente des lots
VIE QUOTIDIENNE
6) Convention de gestion en flux des logements sociaux
TRAVAUX
7) Travaux de réduction de la consommation d’énergie finale dans les bâtiments de la mairie et de l’école du Bourg et plan de financement
ADMINISTRATION GENERALE
8) ALEC : rapport du mandataire pour l’exercice 2022
9) Eau et assainissement: présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2022
10) Rapport d’activité de Grenoble-Alpes Métropole
DIVERS
N. Grimoud
N. Grimoud
D. Mercier
D. Mercier
N. Grimoud
J. Varreau
Ch. Maetz
Ch. Maetz
Ch. Maetz
N. Grimoud
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire