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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 09 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
Le 12 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 9 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
examinées
CONSEIL MUNICIPAL CONVOQUE PAR M. LE PREFET :
1) Désignation des délégués et de leurs suppléants au sein du conseil municipal en vue des élections sénatoriales
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE CONVOQUE PAR M. MAIRE :
EN PREAMBULE :
1- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 28 mars 2023
2- Tirage au sort des jurés d’assises 2024
ENERGIE
1) Adhésion au groupement de commande de gaz opéré par Territoire d’Energie 38 Ch. Maetz
FINANCES
2) Budget principal – Décision modificative n°1 D. Mercier
VIE QUOTIDIENNE
3) Groupement de commande avec la commune de Séchilienne pour le marché de fourniture de repas aux cantines et personnes âgées, année scolaire 2023-2024 J. Varreau
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT