Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Avis de reunion du 09 02 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 09 03 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 15 09 2025
Procès Verbal - Avis de reunion du 14 04 2025
Procès Verbal - Avis de reunion du 08 07 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 09 12 2024
Procès Verbal - Avis de reunion du 15 06 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 12 01 2026
Convocation - Avis de reunion du 20 03 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 12 10 2026
Procès Verbal - Avis de reunion du 14 09 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Jaillans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de reunion du 14 09 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de JAILLANS
10 PLACE DE L EGLISE
26300 JAILLANS
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
dans la salle de réunion de la mairie
le lundi 14 09 2026 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR :
1/- APPROBATION DU PV DU 8 JUILLET 2026
21- VRA : Prise d'acte du rapport d'activités général et de développement durable 2025
3/- SDED : Prise d'acte du rapport d'activités 2025
4/- SIERS: Prise d'acte du rapport d'activités 2025
5/- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
6/- Admission en non valeur des créances imécouvrables
71-DM N° 1 : Virement de crédits pour créances admises en non valeur
8/- VRA : Demande de versement d'une partie des fonds de concours pour les travaux de voirie
2026
9- VRA : Demande de versement du solde des fonds de concours pour les travaux d'installation
des feux tricolores sur la RD 532 pour la sécurisation de la traversée de l'Ecancière
10/- Tarif de location de la salle du pigeonnier
QUESTIONS DIVERSES
- Urbanisme : point sur les dossiers depuis le 8 juillet / DIA en cours
- Réunion "Commission urbanisme" à prévoir
- Proposition achat terrain Habitat Dauphinois (Ecancière)
- Projets : Travaux 2026 (voirie/vidéoprotection)
- travaux 2027 (devis avant le 10/10/2026) / Travaux EGLISE (Fondation du Patrimoine)
- Plan Communal de Sauvegarde (PCS) + Mise en place d'un dispositif d'alerte de la population
(VRA)
- Résiliation du bail de location du local commercial (Institut Belle et Naturelle)
- Club des Bouton d'Or : Demande d'une salle climatisée
- Point sur le personnel communal
Pour affichage
Le Maire,
Signature et cachet
Le Maire, Jean-Noël FOURNAT