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Procès Verbal - Avis de reunion du 12 10 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Jaillans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis de reunion du 12 10 2026)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Institutions publiques,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de JAILLANS
10 PLACE DE L EGLISE
26300 JAILLANS
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
dans la salle de réunion de la mairie
le lundi 12 10 2026 à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR :
1/- APPROBATION PV DU 14 Septembre 2026
2/- Personnels des écoles : Aménagement du temps de travail : congés annuels
3/- Personnels communaux : Critères d'attribution du régime indemnitaire
AJ- Décision modificative n° 2 : Virement de crédits pour paiement des travaux de voirie 2026
5/- Urbanisme : Acquisition de la parcelle ZA 187 (pour partie) située au 155 place du 19 mars 1962 6/- SID (Syndicat d'migation Drômois) : Prise d'acte du rapport d'activités 2025
QUESTIONS DIVERSES
- Urbanisme : Dossiers du mois / DIA
- Ruisseau de "Seme"
- Demande de mise à disposition d'un local : activité de bien être (Kinésiologie et magnétisme
- Projets 2027 : devis à déposer en mairie avant le 31/10 (Travaux, matériels.)
- Eglise : Travaux de restauration : point sur la collecte de dons
- Fibre : point sur la mise en place de la fibre sur la commune
- Forêts : réglementation des coupes de bois
- Festivités : Cérémonie du 11 novembre / repas de nos aînés et distribution des colis de Noël
(Avec élus et commission "Action Sociale"
Randonnée du TRAM
Téléthon 2026
Prochaines réunions du conseil municipal : 16/11 et 14/12