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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vieille-Église.
Lien du pdf (unknown - Inscription scolaire RPI nouveau formu)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI)
Nouvelle-Église/Vieille-Église
Année scolaire 20……./20…….
Application de la circulaire préfectorale du 28 septembre 1989 relative à la répartition entre les communes des charges de
fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants des communes voisines.
Enfant
Nom : ……………….…………………..………… Prénom : …….………..…………………………………
Né(e) le ………/………/………. à ……………………………………
Sexe : Masculin Féminin
Domicile de l’enfant : Parents Mère Père Autre : …………………………………………………………………
Adresse de l'enfant : …………………………..…………………………………………………………………
Code Postal : ……………….... Ville : ……………….………………………………………………………....
Première inscription Changement d’établissement
Date de rentrée à l’école souhaitée :………………………………
Si changement d’établissement, précisez le nom et l’adresse de l’ancien établissement :
Nom :…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Maternelle Elémentaire
Composition de la famille
Marié(e) Pascé(e) Célibataire Concubinage Séparé(e) Divorcé(e) Veuf(ve)
Parent
Nom du 1er Parent : ……………………………..…….
Prénom : ………………………………………..…….
Adresse : ……………………………………………...
Code Postal : ……….…. Ville : …………………………
N° téléphone : ………………………………………..
Mail : …………………………………………………
Nom de l’employeur :………………………………..
Adresse : …………………………………………….
N° de téléphone : …………………………………….
Nom du 2e Parent : ………………………………..
Prénom : ………………………………………..….
Adresse : …………………………………………..
Code Postal : …….……. Ville : ………………………
N° téléphone : …………………………………….
Mail : ……………………………………………..
Nom de l’employeur :……………………………..
Adresse : ………………………………………….
N° de téléphone : ………………………………….
Bus Scolaire
L’enfant prendra t-il le bus : Oui Non
Une demande de carte a-t-elle été établie: Oui Non Divers
Un frère ou une sœur fréquente t- il déjà le RPI: Oui Non
Si oui, depuis quand : ………………………………………………………………………..
Quelle classe : ………………………………………………………………………………..
L’enfant va-t-il manger à la cantine : Oui Non
Date et signature des parents :
Pièces à joindre au dossier :
Photocopies du carnet de vaccination
Photocopies du livret de famille
Si besoin, les photocopies peuvent être faites en Mairie
Carte à remplir par la commune de résidence
La commune dispose t-elle d’une capacité d’accueil suffisant ?
- en maternelle : Oui Non
- en primaire: Oui Non
La commune assure t-elle :
- un moyen de restauration pour les élèves de ses écoles ? Oui Non - un service de garderie ? Oui Non
Le maire de la Commune donne t-il son accord à la scolarisation de l’enfant visé dans une classe d’une école
de ……………………………….. Oui Non
A ……………………………………… le…....../……./…….
Cachet Signature
Carte à remplir par la commune d’accueil
Décision sur l’inscription : Favorable Défavorable
A ……………………………………… le….../……./…….
Cachet Signature
Notification au Chef d’établissement le ….../……./……