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Ordre du Jour - ODJ CONVOC 19102023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONVOC 19102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle du conseil municipal à COURÇON le :
Jeudi 19 octobre 2023 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le Vendredi 13 octobre 2023,
ORDRE DU JOUR :
1 – FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2
2 – OPÉRATION PROGRAMMEE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : LANCEMENT DU DISPOSITIF ET SIGNATURE DE LA CONVENTION 3 – OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (RU) : ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES DES COMMUNES PVD (MARANS ET COURCON)
4 –SUBVENTION AU PROFIT DU COLLECTIF D’AIDE AUX VICTIMES DU SÉISME 5 – FONCIER : DÉTERMINATION DU LOYER DU 2 RUE DE MARANS
6 – FONCIER : DETERMINATION DU LOYER DU 7 GRANDE RUE
7 – FONCIER : VENTE DES TROIS TERRAINS COMMUNAUX – LES JARDINS DE L’AUNIS 8– FINANCES : APPROBATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION – CDC 9 – FORÊT : AFFOUAGE 2023 – PROCÉDURE – RÉGLEMENT ET TARIFS
- QUESTIONS DIVERSES :
Point communautaire sur la REOM