Ordre du Jour - ODJ et Convoc 1

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 19102023 1

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 18042024

Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC

Convocation - ODJ CONVOCATION 21102021

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 08122022

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 19102023

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 09062022 POUR AFFICHAGE

Ordre du Jour - ODJ CONVOC 15022024 1

Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC

Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC

Ordre du Jour - ODJ et Convoc 1 Document publié le Vendredi 9 novembre 2018 par la commune de Courçon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc 1)Thèmes du document : Données personnelles, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, 17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :

Jeudi Jeudi Jeudi Jeudi 15 novembre 15 novembre15 novembre 15 novembre 201 201201 2018 88 8 à à à à 20 2020 20h30 h30h30 h30

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A COURÇON D’AUNIS, le 9 novembre 2018

Demande d’approbation du procès-verbal du conseil municipal

Du 18 octobre 2018

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :

1. 1.1. 1. ADMINISTRATION GENER ADMINISTRATION GENERADMINISTRATION GENER ADMINISTRATION GENERALE ALEALE ALE : : : : modification statutaire de modification statutaire de modification statutaire de modification statutaire de la Communauté de Communes la Communauté de Communes la Communauté de Communes la Communauté de Communes portant sur portant sur portant sur portant sur la construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs la construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs la construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs la construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs d dd d’ ’’ ’intérêt com intérêt comintérêt com intérêt communautaire munautaire munautaire munautaire

2. 2.2. 2. SUBVENTIONS COMMUNALES 2018 SUBVENTIONS COMMUNALES 2018SUBVENTIONS COMMUNALES 2018 SUBVENTIONS COMMUNALES 2018

3. 3.3. 3. MUTUALISATION MUTUALISATIONMUTUALISATION MUTUALISATION : : : : autorisation donnée a Mme le autorisation donnée a Mme le autorisation donnée a Mme le autorisation donnée a Mme le M MM Maire de signer la convention de aire de signer la convention de aire de signer la convention de aire de signer la convention de constitution d constitution dconstitution d constitution d’ ’’ ’un groupement de commandes pour la vérification périodique triennale un groupement de commandes pour la vérification périodique triennale un groupement de commandes pour la vérification périodique triennale un groupement de commandes pour la vérification périodique triennale des systèmes de sécurité incendie, protection incendie des systèmes de sécurité incendie, protection incendie des systèmes de sécurité incendie, protection incendie des systèmes de sécurité incendie, protection incendie et désenfumage et désenfumageet désenfumage et désenfumage

4. 4.4. 4. ZAC ZAC ZAC ZAC – –– – LES JARDINS DE l’AUNIS LES JARDINS DE l’AUNISLES JARDINS DE l’AUNIS LES JARDINS DE l’AUNIS : CRAC : CRAC : CRAC : CRAC

5. 5.5. 5. ADMINISTRATION GENERALE ADMINISTRATION GENERALEADMINISTRATION GENERALE ADMINISTRATION GENERALE : : : : C CC Création de la commission de réation de la commission de réation de la commission de réation de la commission de contrôle contrôlecontrôle contrôle dans le cadre de la mise dans le cadre de la mise dans le cadre de la mise dans le cadre de la mise en place du registre unique électoral en place du registre unique électoralen place du registre unique électoral en place du registre unique électoral

6. 6.6. 6. ADMINISTRATION GENERALE ADMINISTRATION GENERALEADMINISTRATION GENERALE ADMINISTRATION GENERALE : RGPD : RGPD: RGPD : RGPD : : : : Autorisation donnée à Mme le Maire de signe Autorisation donnée à Mme le Maire de signeAutorisation donnée à Mme le Maire de signe Autorisation donnée à Mme le Maire de signer le contrat r le contrat r le contrat r le contrat d dd d’ ’’ ’accompagnement à la protection des données personnelles accompagnement à la protection des données personnelles accompagnement à la protection des données personnelles accompagnement à la protection des données personnelles

7. 7.7. 7. BATIMENTS PUBLICS BATIMENTS PUBLICSBATIMENTS PUBLICS BATIMENTS PUBLICS : : : : mise en accessibilité de la M mise en accessibilité de la Mmise en accessibilité de la M mise en accessibilité de la Mairie airie airie airie – –– – dema demadema demande de subvention auprès de nde de subvention auprès de nde de subvention auprès de nde de subvention auprès de la P la Pla P la Préfecture de la Charente réfecture de la Charenteréfecture de la Charente réfecture de la Charente- -- -Maritime au titre de la Maritime au titre de la Maritime au titre de la Maritime au titre de la DETR DETRDETR DETR17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

8 8 8 8 - -- - BATIMENTS PUBLICS BATIMENTS PUBLICSBATIMENTS PUBLICS BATIMENTS PUBLICS : : : : M MM Mise en acces ise en accesise en acces ise en accessibilité de la sibilité de la sibilité de la sibilité de la M MM Mairie airie airie airie – –– – demande de subvention demande de subventiondemande de subvention demande de subvention auprès auprès auprès auprès du dudu du Conseil D Conseil DConseil D Conseil Départemental de la Charente épartemental de la Charenteépartemental de la Charente épartemental de la Charente- -- -Maritime MaritimeMaritime Maritime au titre du fonds d’aide départemental au titre du fonds d’aide départemental au titre du fonds d’aide départemental au titre du fonds d’aide départemental pour la revitalisation des centres des petites communes pour la revitalisation des centres des petites communes pour la revitalisation des centres des petites communes pour la revitalisation des centres des petites communes

9 99 9 – –– – VOIRIE VOIRIEVOIRIE VOIRIE : : : : Sollicitation du Conseil Sollicitation du Conseil Sollicitation du Conseil Sollicitation du Conseil D DD Départemental de la épartemental de la épartemental de la épartemental de la Charente CharenteCharente Charente- -- -Maritime au titre des Maritime au titre des Maritime au titre des Maritime au titre des amendes de police pour les travaux de la rue Georges CLEMENCEAU amendes de police pour les travaux de la rue Georges CLEMENCEAU amendes de police pour les travaux de la rue Georges CLEMENCEAU amendes de police pour les travaux de la rue Georges CLEMENCEAU

10 1010 10 - -- - VOIRIE VOIRIEVOIRIE VOIRIE : Sollicitation de l’état au titre de la DETR pour les travaux de la rue Georges : Sollicitation de l’état au titre de la DETR pour les travaux de la rue Georges : Sollicitation de l’état au titre de la DETR pour les travaux de la rue Georges : Sollicitation de l’état au titre de la DETR pour les travaux de la rue Georges CLEMENCEAU CLEMENCEAU CLEMENCEAU CLEMENCEAU

11 11 11 11 – –– – ADMINISTRATION ADMINISTRATION ADMINISTRATION ADMINISTRATION GENERALE GENERALEGENERALE GENERALE : :: : Convention entre la Commun Convention entre la CommunConvention entre la Commun Convention entre la Commune ee e et et et et l ll le ee e Club des Loisirs Club des Loisirs Club des Loisirs Club des Loisirs – –– – Courçon Courçon Courçon Courçon pour pour pour pour la gestion de l la gestion de lla gestion de l la gestion de l’ ’’ ’accueil périscolaire et ex accueil périscolaire et exaccueil périscolaire et ex accueil périscolaire et extrascolaire trascolairetrascolaire trascolaire

- -- - QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES