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Ordre du Jour - ODJ CONVOC 09062022 POUR AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONVOC 09062022 POUR AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – à COURÇON le : Jeudi 9 Juin 2022 à 19h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 3 Juin 2022
ORDRE DU JOUR :
PREAMBULE : SUITE A LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL, INSTALLATION DU DERNIER CANDIDAT SUR LA LISTE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2020,
SOIT MME SABRINA CHAIGNEAU
1 – PERSONNEL – CRÉATION D’UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
2 – PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3 - PERSONNEL – RÉMUNÉRATION D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES – MME JUILHA
4 – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNSI ATLANTIQUE : MODIFICATITION STATUTAIRE PORTANT SUR LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
5 – PISCINE : ATTRIBUTION DES LOTS SUIVANTS :
Lot 2 : Démolitions – Gros Œuvre - VRD
Lot 6 : Métallerie Serrurerie
Lot 7 : Carrelage Faïence
Lot 10 : Revêtement du bassin
Lot 11 : Traitement d’eau et Jeux
Lot 12 : Plomberie – Sanitaires
Lot 13 : Electricité courants forts et faibles
6 – SUBVENTIONS – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- QUESTIONS DIVERSES