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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Plagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations du CM n°4 du 11.12)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
2, place de la Liberté
31370 PLAGNOLE
Tél : 09 63 48 46 26
Email : mairieplagnole@orange.fr
République Française
Département : Haute-Garonne
Arrondissement : Muret
Canton : Cazères
MAIRIE de PLAGNOLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° DEL2023-13 :
Délibération n° DEL2023-14 :
Délibération n° DEL2023-15 :
Délibération n° DEL2023-16 :
Recensement de la population 2024 : recrutement
d’un agent recenseur vacataire et choix de sa
rémunération
Traitement anti-moisissures des façades atteintes
de la mairie et de la salle des fêtes
Décision modificative n°1 : virements de crédits
(augmentation de crédits à l’article D. 165 Dépôts
au cautionnements reçus)
Prise en charge des dépenses d’investissement
avant le vote du budget primitif 2024
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste affichée en mairie le 12 décembre 2023.
Séance du Conseil Municipal
en date du 11 décembre 2023
Réunion n°4/2023