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Déliberation - b5 del 25 048 attribution sub comp. asso st jean
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - b5 del 25 048 attribution sub comp. asso st jean)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 17/10/2025
Reçu en préfecture le 17/10/2025
Publié le 17/10/2025
ID : 078-217802172-20250930-DEL25 048-DE
2025/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 30/09/2025 — Délibération B5 N° 25-048
7.5 Subventions
République Française Département des Yvelines Liberté Égalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d'Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 30 septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur lvica JOVIC, Maire d'Epône.
Présents :
M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Jacques FASQUEL, Mme Béatrice DI PERNO, M. Pascal DAGORY, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, Mme Nathalie BAUDOUIN, M. Olivier ECHARD,
M. Francis RIALLAND, Mme Danièle CLOUARD, M. Philippe LEFEVRE, Mme Mare TAINMONT, M. Raoul LIMA, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Nicole DEMAISON, M. Daniel RIPERT, Mme Eliane GILLARD, M. Franck BUNEL, M. Guy MULLER, Mme Marie-Laurence CLAUDEL, M. Rodolphe DRUART
Absents ayant donné procuration :
M. Thierry ARFI procuration à M. Olivier ECHARD
Mme Harmony LE CALLENNEC procuration à Mme DI PERNO
Absents excusés :
M. Rémi PUISSEGUR-RIPET
M. Sofia RAFAÏ
Madame Béatrice DI PERNO est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 24/09/2025 En exercice 29
Présents 25
DATE D’AFFICHAGE : Votants 26 24/09/2025
OBJET: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPÉ À LA FÊTE DE LA SAINT JEAN 2025
Le Conseil Municipal,
Vu la délibération n° 25-013 du 08 avril 2025 du Conseil Municipal d'Epône attribuant des subventions aux associations dans le cadre de l'établissement du budget primitif 2025.
Considérant qu'il est proposé d'accorder des subventions complémentaires d'un montant de 4 620 € aux associations mentionnées ci-dessous, pour leurs participations à la fête de la Saint-Jean 2025. Envoyé en préfecture le 17/10/2025
Reçu en préfecture le 17/10/2025
Publié le 17/10/2025 EM
ID :078-217802172-20250930-DEL25 048-DE
2025/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 30/09/2025 — Délibération B5 N° 25-048
7.5 Subventions
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES 2025
MACE 220 €
ASSOCIATION DE SERBIE 220 €
LES PÉTANQUEURS ÉPONOIS 220 €
EPONE RUGBY CLUB 220 €
ARTS ET CRÉATIONS 220 €
LES PORTUGAIS D'EPONE 220 €
CLUB TEMPS DE VIVRE 220 €
ADSBE 220 €
CHŒUR GOSPEL 220 €
AMIS DES ILES 220 €
en 220 €
DRAGON BLEU 220 €
EPPT 220€
AAPEE 220 €
AFEM 220€
LE GARDON ÉPONOIS ne
JUDO CLUB 220 €
FCPE 220€
CYCLO CLUB 220€
AACEE 220 €
BASKETS BLEUES 220 €
FE 4620 €
Considérant l'avis favorable de la commission Administration générale, Evénementiel et Vie associative consultée le lundi 15 septembre 2025,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à la Majorité (26 voix Pour, 1 ne prend pas part au vote)
Conformément à l'article L2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI de l'Association « Baskets Bleues », ne prend pas part au vote,
DECIDE :
1. D'ACCORDER une subvention complémentaire d’un montant de 220 € à chacune des associations désignées ci-dessus ayant participé à la Fête de la Saint-Jean 2025,
2. DE DIRE que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2025, Envoyé en préfecture le 17/10/2025
Reçu en préfecture le 17/10/2025
Publié le 17/10/2025 EM
ID :078-217802172-20250930-DEL25 048-DE
2025/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 30/09/2025 — Délibération B5 N° 25-048
3. PRECISE que la délibération sera adressée à :
- La Préfecture de Versailles
- Service de gestion comptable de Mantes-la-Jolie.
EPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
Le 17 OCT. 2025
Et publié/affiché le 17 OCT. 2025
Béatrice Di PERNO
Secrétaire de séance
7.5 Subventions