Déliberation - a6 del 25 013 attribution subventions aux associations annee 2025

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Déliberation - a6 del 25 013 attribution subventions aux associations annee 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône. Lien du pdf (Déliberation - a6 del 25 013 attribution subventions aux associations annee 2025)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Envoyé en préfecture le 16/04/2025

Reçu en préfecture le 16/04/2025

Publié le 16/04/2025

= KR n p ID :078-217802172-20250408-DEL25 013-DE

MA VILLE, MA VIE. 2025/ Commune d'Épône

Conseil Municipal du 08/04/2025 — Délibération A6 N° 25-013

7.5 Finances locales -Subventions

République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d'Épône Canton de Limay

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'ÉPÔNE

SEANCE DU 08 AVRIL 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 08 avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Ivica JOVIC, Maire d'Epône.

Présents :

M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Jacques FASQUEL, Mme Béatrice D! PERNO, M. Pascal DAGORY, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, M. Olivier ECHARD, M. Francis RIALLAND,

Mme Danièle CLOUARD, M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, M. Thierry ARFI, M. Raoul LIMA, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Nicole DÉMAISON, Mme Eliane GILLARD, M. Guy MULLER.

Absents ayant donné procuration :

Mme Nathalie BAUDOUIN procuration à Mme Danièle MOTTIN Mme Véronique LOURDIN procuration à Mme Isabelle MARTIN Mme Florence JOUANNEAU procuration à M. Philippe LEFEVRE

Mme Harmony LE CALLENNEC procuration à Mme Béatrice DI PERNO M. Daniel RIPERT procuration à M. Emmanuel BOLLE

M. Franck BUNEL procuration à M. Olivier ECHARD

Absents excusés :

M. Rémi PUISSEGUR-RIPET

M. Sofia RAFAÏ

Monsieur Olivier ECHARD est élu secrétaire de séance

DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 02/04/2025 En exercice 29

Présents 21

DATE D'AFFICHAGE : Votants 24 02/04/2025

OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2025 ]

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 57 ;

Vu les demandes de subventions présentées par les associations locales ;

Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune ;

Considérant qu'à ce titre, les associations locales œuvrant dans le domaine social, culturel ou sportif peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides financières de la Commune ;

Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action sur le territoire

communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur programme d'activité prévisionnel pour 2025 ;Envoyé en préfecture le 16/04/2025

Reçu en préfecture le 16/04/2025

Publié le 16/04/2025

ID : 078-217802172-20250408-DEL25 013-DE

2025/

Commune d'Épône

Conseil Municipal du 08/04/2025 — Délibération A6 N° 25-013

7.5 Finances locales -Subventions

Considérant l'avis favorable de la commission Finances, et Développement durable, consultée le 01 avril 2025 ;

Après avoir entendu l'exposé de Madame Isabelle MARTIN, Adjointe au Maire, déléguée aux Finances et

Développement Durable,

Après en avoir délibéré, A la Majorité (20 Voix Pour, 4 Abstentions, 3 Ne prennent pas part au vote),

4 Abstentions : (Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Daniel RIPERT (Procuration à M. Emmanuel BOLLE) du Groupe « Epône au Cœur »),

Conformément à l’article L2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, 3 Elus faisant partis d’Associations ne prennent pas part au vote : (Mme Danièle CLOUARD (Présidente du Comité de Jumelage), M. Philippe LEFEVRE (Président du Club des Partenaires Epônois), M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI (Président de l’Association Les Baskets Bleues)

DECIDE :

1. D’ATTRIBUER ET DE VERSER aux associations désignées ci-après, au titre de l'exercice 2025, les subventions de fonctionnement suivantes ;

2. INDIQUE que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2025 ;

3. INDIQUE que le tableau des subventions sera également annexé au Budget Primitif 2025, conformément aux dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992 ;

4. PRECISE que la délibération sera adressée à :

- Préfecture des Yvelines,

- Service de gestion comptable de Mantes-la-Jolie.

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cef acte, et informe qu'il peut faire l’objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.

EPÔNE (Yvelines)

Certifié exécutoire le présent acte

Transmis au Préfet des Yvelines

16 AVR. 2025 Le

1 6 AVR. 2095 Et publié/affiché le

Olivier ECHARD

RITES Z

Secrétaire de séance 7 | / TPPublié le 16/04/2025

Envoyé en préfecture le 16/04/2025

Reçu en préfecture le 16/04/2025

ID :078-217802172-20250408-DEL25 013-DE

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Conseil Municipal du 08/04/2025 — Délibération A6 N° 25-013

7.5 Finances locales -Subventions

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS BP 2025

Associations à caractère éducatif

AAPCE - Association Autonome de Parents d'Elèes d'Epône 500 €

FCPE - Fédération des conseils de parents d'élèves 500 €

ASA - Accompagnement Scolaire et Alphabétisation

Total Associations à caractère éducatif 1 000 €

Associations à caractère solidaire & social

ADN - Ambition Détermination Nouvelle 1 000 €

ADSBE - Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles d'Epône 1 100 €

AFEM - Association des Femmes d'Epône et de Mézières 400 €

ASSOVICA - Association de Soutien aux Victimes de Cyber Attaques 200 €

Handi-Cap Prévention 500 €

La Brigade Académie 500 €

Les Baskets Bleues 500 €

Total Associations à caractère solidaire & social 4 200 €

Associations à caractère sportif

Cyclo Club Epônois 1 600 €

Dragon Bleu KungFu Epône 400 €

EMBB - Epône Mézières Basket Ball 8 000 €

Epône Rugby Club 22 000 €

Judo Ciub Epônois 6 000 €

Les Pétanqueurs Epônois 1 100 €

ORC - Off Road Cycliste Epône 10 000 €

TCEM - Tennis Club Epône Mézières 2 000 €

USBS - Union Sportive de la Basse Seine Epône 30 000 €

Total Associations à caractère sportif 81 100 €

Associations à caractère culturel et de loisirs

Arts et Créations 500 €

ASP 82 Airborn - Association de Soutien aux Parachutistes 400 €

Association Portugaise 1 450 €

Association Serbie 1 500 €

CDPE - Club Des Partenaires Epônois 9 000 €

Club de Scrabble Epônois 250 €

Club temps de Vive 9 000 €

Cœur Gospel 1 000 €

Comité de Jumelage 3 000 €

CRARM - Centre de Recherches Archéologiques de la Région Mantaise 500 €

ES - l'ensemble Instrumental du Val de Seine 500 €

FAVS - Fédération Archéologie Val de Seine 500 €

Les Gardons Epônois 1 800 €

MACE - Modèle Air Club Epônois 500 €

UNC - Union Nationale des Combattants d'Epône 500 €

Total Associations à caractère culturel et de loisirs 30 400 €

Associations à caractère économique

AACEE - Assoc des Artisants, Commercants et Entrepreneurs d'Epône 1 000 €

ABC EPONE - Avenir Business Club d'Epône 400 €

Total Associations à caractère économique 1 400 €

Total subventions 2025 attribuées 118 100 €

Déjà attribuée - Protection Civile (soutien à Mayotte) 3 500 €

Réserne 3 400 €

Total Général Budgété au Budget Primitif 2025 125 000 €

2025/