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Déliberation - e2 del 24 067 attribution subventions saint jean
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - e2 del 24 067 attribution subventions saint jean)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 13/12/2024
VAN Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024
e fm n ep ID : 078-217802172-20241203-DEL24 067-DE if “A
| K } 2024/ SD Ma VILLE MAVIE. Commune d'Épône Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération E2 N° 24-067 7.5 Subventions
République Française Département des Yvelines Liberté Égalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d'Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'ÉPÔNE
SEANCE DU 03 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 03 décembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur lvica JOVIC, Maire
d'Epône.
Présents :
M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Jacques FASQUEL, Mme Béatrice DI PERNO, M. Pascal
DAGORY, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, Mme Nathalie BAUDOUIN, M. Olivier ECHARD, M. Francis RIALLAND, Mme Danièle CLOUARD, M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRÜUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI,
Mme Nicole DEMAISON, M. Daniel RIPERT, Mme Eliane GILLARD, M. Franck BUNEL, Guy MULLER.
Absents ayant donné procuration :
M. Thierry ARFI procuration à M. Olivier ECHARD
Mme Véronique LOURDIN procuration à Mme Isabelle MARTIN M. Rémi PUISSEGUR-RIPET procuration à M. Franck BUNEL
Mme Florence JOUANNEAU procuration à Mme Danièle MOTTIN M. Raoul LIMA procuration à M. Didier DIROL
Mme Harmony LE CALLENNEC procuration à Mme Béatrice DI PERNO Mme Sofia RAFAÏ procuration à M. Emmanuel BOLLE
Monsieur Daniel RIPERT est élu secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS :
27/11/2024 En exercice 29 Présents 22
DATE D’AFFICHAGE : Votants 29
27/11/2024
OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE À LA FETE DE LA SAINT JEAN 2024
Le Conseil Municipal,
Vu la délibération n° 23-019 du 5 avril 2023 du Conseil Municipal d'Épône attribuant des subventions aux
associations dans le cadre de l’établissement du budget primitif 2024.
Considérant qu'il est proposé d'accorder des subventions complémentaires d'un montant de 220 € aux
associations mentionnées ci-dessous (montant total de 4 180 €), pour leur participation à la fête de la Saint- Jean 2024 le samedi 22 et dimanche 23 juin 2024. Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024 EM
ID :078-217802172-20241203-DEL24 067-DE
2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération E2 N° 24-067
7.5 Subventions
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES 2024
MACE 220 €
DON DU SANG 220 €
ASSOCIATION DE SERBIE 220 €
LES PÉTANQUEURS ÉPONOIS 220 €
EMBB 220 €
ARTS ET CRÉATIONS 220 €
LES PORTUGAIS D'EPONE 220 €
CLUB TEMPS DE VIVRE 220 €
CHŒUR GOSPEL 220 €
LE RANDONNEUR ÉPONOIS 220 €
ASA 220 €
DRAGON BLEU 220 €
ADN 220 €
AAPEE 220 €
AFEM 220 €
LE GARDON ÉPONOIS 220 €
JUDO CLUB 220 €
FCPE 220 €
CYCLO CLUB 220 €
TOTAL 4 180 €
Considérant l'avis favorable de la commission Éducation, Vie associative, Sport, Animation ville et Jumelage consultée le 20 novembre 2024.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Franck BUNEL, Conseiller Municipal Délégué à la Vie
associative,
Après en avoir délibéré, A l'Unanimité (29 Voix Pour),
14. ACCORDE une subvention complémentaire d’un montant de 220 € à chaque association mentionnée dans le tableau ci-dessus, ayant participé à la Fête de la Saint-Jean 2024, Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024 EM
ID :078-217802172-20241203-DEL24 067-DE
2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération E2 N° 24-067
7.5 Subventions
PRECISE que la délibération sera adressée à :
- La Préfecture de Versailles,
- Au Service de Gestion Comptable de Mantes-la-Jolie
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
Le Î 3 DEC. 2024
Etpublié/atiché le À 3 DEC, 2924
Daniel RIPERT
Secrétaire de séance