Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - DCM 20230411 1 Compte gestion 22 EXE
Déliberation - DCM 20221129 2 Dm3 EXE
Convocation - DCM 20230411 2 Compte adm 22 EXE
Déliberation - &files=02 Budget Commune Compte de Gestion 2021
Déliberation - DELIB 2022 05 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021
Déliberation - 12 2022 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 COMMUNE
Déliberation - D20240409 2 Adoption compte de gestion 2023 ASS
Conseil Municipal - Del20220411 1 Vote CA 2021
Conseil Municipal - 06032025DEL01 Comptes de gestion 2024
Déliberation - Délib CM du 21032023 Affaire n° 2 2 Examen et vo
Conseil Municipal - Del20220411 2 Compte de gestion 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luxey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Del20220411 2 Compte de gestion 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Récçu
én prétéeiure
le 26/04/2022
DU
CONSEIL
MUNICIPAL Séance
du
1
1D,:040:214001679-20220411-20220411__
2-DE
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
NOMBRES
DE
MEMBRES
Etaient
présents
:
Messieurs
SORE
Serge,
DELMONT
Bernard,
BEILLEROT
Cyril,
VILLENAVE
Michel,
Nombre
de
suffrages exprimés
En
exercice|Présents
Madame
FREDOUELLE
Catherine,
Monsieur
BENGUE
Christophe,
Mesdames
FERNANDES
Françoise,
BOUTROY
Sheila,
Messieurs
GARREAU
Anthony,
PEREZ
Bastien,
Mesdames
RANDRIANANTENAINA
Isabelle,
GILBERT
Marie
Hélène,
15
15
15
Pour
:
15
Contre
0
Abstentions :
0
BASSAGAÏTS
Julie,
Messieurs
LARRAYADIEU
Arnaud,
PESSAN
Jean-Luc.
Procuration(s)
:
Date
de
la convocation
31
mars
2022
Date
d'affichage 1}
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
Etai(en)t
absent(s)
:
Etai(en}t
excusé(s)
:
À
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance
:
Monsieur
VILLENAVE
Michel
Le)
et
publication
du 11
EXAMEN
ET
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2021
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
au
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
Madame
ROZIERE
CRUZ
à la
clôture
de
l'exercice.
Monsieur
le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
Conseil
Municipal
en
même
temps
que
le compte
administratif.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le
compte
de
gestion
2021
, après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Faità LUXEY
je
92 Au)
D22
le
Maire
Serge
SORE