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Conseil Municipal - cm du 12 decembre 2016
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Saint-Coutant-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 12 decembre 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
C O N V O C A T I O N
Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu le 12 Décembre 2016 à 18 heures 30, salle des réunions de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
Présence de M. GROLEAU Roméo, remplaçant de M. CROUAIL Pascal, Réunion de mutualisation,
Travaux voirie « Le Bourg »,
Devis Elagage,
Nomination d’un référent sécurité routière,
Questions diverses.
REUNION DU 12 DECEMBRE 2016
L’an deux mil seize, le 12 Décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Patricia TABUTEAU, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 08
Date de la convocation : 05 Décembre 2016
Présents : TABUTEAU Patricia, VIOLET Claude, SOLEAU Jean-Michel, CERF Laurent, MICHAUD Christophe, FROIDEVAUX Fabienne, COURAUD Christophe, GAY Christophe Absents Excusés : Madame Annick PEPIN, Mme LETELLIER Liliane, MINEAU Fabrice. Madame LETELLIER Liliane a donné pouvoir à M. COURAUD Christophe. M. CERF Laurent a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 Novembre 2016
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité.
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 Novembre 2016
PRESENCE DE M. GROLEAU Roméo, remplaçant de M. CROUAIL Pascal
M. GROLEAU Roméo se présente à l’assemblée. Le travail avec M. CROUAIL Pascal est satisfaisant.
REUNION DE MUTUALISATION
Fixée le Mardi 03 Janvier 2017 à 18 heures avec la présence de M. BLANCHET Hervé.
TRAVAUX VOIRIE « LE BOURG »
Les travaux de voirie pour la 3ème tranche : « Rue des Hirondelles, Rue des Jardins et Rue des Cigognes » sont terminés.
DEVIS ELAGAGE
Deux devis sont présentés :
- M. VINET SAMUEL : 864 € TTC
- SARL CPB : 1 260 € TTC Le conseil municipal autorise Madame Le Maire à signer le devis avec l’entreprise VINET Samuel.
NOMINATION D’UN REFERENT SECURITE ROUTIERE
Monsieur SOLEAU Jean-Michel est nommé référent de la sécurité routière.
QUESTIONS DIVERSES
- Les Invitations pour l’inauguration de la garderie, de l’atelier, de l’aménagement de la RD devant la Mairie ainsi que les vœux 2017, ont été envoyées. Demander un devis auprès du nouveau traiteur à Lussant (Mille saveurs).
- Courrier de la SPA : augmentation du tarif par habitants pour 2017.
- Courrier de la CARO pour proposition d’une balade thermographique (économies d’énergie, et énergies renouvelables) sur les maisons d’habitation. Accord du conseil municipal pour organiser cette animation fin février éventuellement.
- Container à verres : voir celui installé au silo à Béchette : gênant.
Séance levée à 19 H 50
Ont signé au registre les membres présents.
NOMS - PRENOMS SIGNATURES
Mme TABUTEAU Patricia
M. VIOLET Claude
M. SOLEAU Jean-Michel
M. MINEAU Fabrice Absent Excusé
M. GAY Christophe
Mme FROIDEVAUX Fabienne
M. COURAUD Christophe
M. MICHAUD Christophe
Mme PEPIN Annick Absente Excusée
M. CERF Laurent
Mme LETELLIER Liliane Absente Excusée