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Déliberation - 6 Election administrateurs CCAS
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Election administrateurs CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 30 mars 2026
Délibération n° DEL_2026_0011
Date de la Convocation :
mardi 24 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
03/04/2026
L'an deux mille vingt six, le trente mars à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Emmanuelle
VIALANEIX, Madame Brigitte FROMAGET, Monsieur Jacky
ROME, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Joris
RIVORY, Madame Colette CHASSAGNE, Monsieur Roland
LONJON, Madame Valérie BELLUT, Madame Claire MICHEL-
MAZIERE, Monsieur Stéphane LAC, Madame Corinne
BERNARD, Madame Séverine BONCOMPAIN, Monsieur
Samir BOUSSIKLI, Madame Sandrine GOUDARD-COL,
Monsieur Xavier RIFFARD, Monsieur François CHATAING,
Madame Chloé BOURDELAIN, Monsieur Cédric DINIS,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN,
Madame Mathilde MOUCHON-SICARD, Monsieur Enzo
CHARITAT, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ, Monsieur Abdelhak
AGHZAF, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Saloua EL
AAZZOUZI, Monsieur Fabien SURREL, Madame Chloe
ALIBERT, Madame Naziha BOUACHMIR
A donné procuration :
Monsieur Philippe RIBEYRE à Madame Caroline BARRE
Secrétaire de séance : Mathilde BOURGIN
La séance a été levée à : 21H45
Rédacteur : Mélanie GANNAT CCAS
Objet : CCAS : élection des Administrateurs élus du CCAS
Rapporteur : Brigitte FROMAGET
Vu les articles R.123-8, R.123-10 et R.123-15 du Code de l’Action Sociale et des Familles;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 30 mars 2026 fixant le nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale;
Le Conseil Municipal :
Délibération n° DEL_2026_0011 du lundi 30 mars 2026 - DÉCIDE de procéder à l’élection par vote à bulletins secrets, au scrutin proportionnel de liste au plus fort reste, des 6 représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS.
Liste des candidats Liste 1 : »Bon cap, énergies nouvelles »
Liste 2 : « Le Puy en commun » ……..
Liste 3 : « Le Puy-en-Velay
populaire »……..
Nombre de bulletins 32
Bulletins blancs 0
Bulletins nuls 0
Suffrages exprimés 32
Répartition des sièges Liste 1 : 5 sièges……..
Liste 2 : 1 siège……..
Liste 3 : 0 siège……..
Les résultats sont ainsi répartis :
Liste «Bon cap, énergies nouvelles» obtient 26 voix
Liste «Le Puy en commun» obtient 5 voix
Liste «Le Puy-en-Velay populaire» obtient 1 voix
Sont donc élus pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS :
- Madame Séverine BONCOMPAIN
- Monsieur Enzo CHARITAT
- Madame Brigitte FROMAGET
- Madame Marlène LASHERME
- Madame Claire MICHEL-MAZIERE
- Madame Saloua EL AAZZOUZI
Signé le 30 mars 2026,
Le Secrétaire de séance,
BOURGIN Mathilde,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 30 mars
2026
#signature#
Délibération n° DEL_2026_0011 du lundi 30 mars 2026