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Conseil Municipal - CM 11 2019
Document publié le Mardi 19 novembre 2019 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
P r i m a r e t t e
L’an deux mil dix-neuf, le 25 novembre à 20h30, le Conseil Municipal de la Commune de Primarette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Angéline APPRIEUX, Maire.
Présents : APPRIEUX Angéline, DELAY Jean-Louis, GAS Marcel, BRAGANTI Karine, SANTONAX Martial, HUREL Noël, LANTHEAUME Christiane, NORMAND Patrick, MERCIER Serge, CARRION Adèle, POURCHERE Jean-Daniel, GUERRERO Elisabeth, GENTIL Franck,
Absente excusée : AVALLET Michèle,
Secrétaire de séance : GUERRERO Elisabeth,
Date de convocation : le 19 novembre 2019
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Tous les participants ont eu connaissance du compte rendu du précédent conseil. Madame le Maire en rappelle néanmoins les grands titres et les délibérations prises. Aucune remarque n’est formulée. Ces précisions apportées, l’ordre du jour peut être développé :
Ordre du jour :
• Intervention de la chargée de mission de NICOT ingénieurs conseils pour la gestion des eaux pluviales.
• Délibération – Signature de la convention de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement au profit de EBER.
• Travaux voirie - bâtiments
• Comptes-rendus commissions communales et intercommunales
• Urbanisme
• Courriers reçus
• Questions diverses
Intervention de Delphine Bonnot, chargée de mission chez NICOT Ingénieurs Conseils, pour le schéma de gestion des eaux pluviales - Présentation d’une synthèse sur différents secteurs : - Route des Coches et rue de l’ancienne école,
- Le Bourg – chemin et secteur de la rue de Nicolière,
- Le Préferet,
- Champs Dames,
- Le Breuil – ruisseau du Fontgarot.
avec pour chaque secteur les travaux proposés et un chiffrage.
1 – Délibération – Signature de la convention de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement au profit de EBER.
Madame Le Maire demande à l’assemblée de l’autoriser à signer la convention de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement au profit de la CCEBER. Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’autoriser Madame Le Maire à signer cette convention.
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2019 P r i m a r e t t e
2 - Travaux bâtiment et voirie :
Extérieur mairie :
Jardinières béton, coulées et décoffrées.
Arrosage : nécessité de tirer des fourreaux supplémentaires.
Intérieur mairie :
Installation du réseau pour la pompe à chaleur.
Isolation des combles de la mairie et de l’école.
Aux vues de l’avancée des travaux, estimation de fin de chantier pour fin février 2020/
Ecole :
Réparation d’une serrure trois points.
Bâtiment MAM :
Arrêt du chauffage, suite aux coupures de courant : après chaque coupure le système doit être réinitialisé – une procédure écrite va être affichée pour faciliter la remise en marche.
Voirie :
Poteaux fils cassés suite à la tempête de neige du 13 et 14 novembre – arbres branches cassées à nettoyer.
3 - Comptes-rendus commissions communales :
Conseil d’école :
Effectifs en baisse – limite fermeture de classe.
7PS/7MS/7GS : 21 élèves
8CP/10CE1: 18 élèves
4CE2/4CM1/6CM2 : 14 élèves
Total : 53 élèves.
Plaintes concernant les perturbations dues aux travaux de la mairie (bruits, poussière…)
4 - Comptes-rendus commissions intercommunales :
Economie :
Diagnostic sur l’emploi : «les publics invisibles».
Population active sur EBER : 21 000 salariés.
Territoire de Beaurepaire : 35 % d’emplois publics liés à la PAGE et au grand ouest. Peu de cadres - 29 % d’ouvriers.
Travaux sur des plans d’insertion et d’inclusion.
5 – Urbanisme :
Accord DP Barbet Bernard – le 28/10/2019 – remplacement menuiseries bois en PVC.
6 – Questions diverses :
Le 02/12/2019 – Réunion publique d'information sur le nucléaire à Primarette. Le 27/11/2019 - Réunion publique AGROMETA à Eyzin-Pinet.
Le 28/11/2019 – Réunion pour l’approbation du SCOT.
Don de mobilier de bureau d’une entreprise sur Grenoble pour l’aménagement de la nouvelle mairie.
Plus aucun sujet n’étant à débattre, le Conseil est clos à 22h15.
Le prochain Conseil aura lieu le jeudi 19 décembre 2019 à 20h30 à la salle d’animation.