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Conseil Municipal - CM 04 2015
Conseil Municipal - CM 04 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 2019)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
AVRIL
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
25
avrit
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Primarette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Angéline
APPRIEUX,
Maire.
Présents
: APPRIEUX
Angéline,
DELAY
Jean-Louis,
BRAGANTI
Karine,
SANTONAX
Martial,
AVALLET
Michèle,
LANTHEAUME
Christiane,
NORMAND
Patrick,
CARRION
Adèle,
POURCHERE
Jean-Daniel,
GUERRERO
Elisabeth,
GENTIL
Franck,
Absent
excusé
: GAS
Marcel,
HUREL
Noël,
MERCIER
Serge,
Secrétaire
de
séance
: GUERRERO
Elisabeth,
Date
de
convocation
: le
17
avril
2019
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
Tous
les
participants
ont
eu
connaissance
du
compte
rendu
du
précédent
conseil.
Madame
le
Maire
en
rappelle
néanmoins
les
grands
titres
et
les
délibérations
prises.
Aucune
remarque
n'est
formulée.
Ces
précisions
apportées,
l'ordre
du
jour
peut
être
développé :
Ordre
du
jour :
Travaux
voirie
- bâtiments
Comptes-rendus
commissions
communales
et
intercommunales
Urbanisme Courriers
reçus
Questions
diverses
1-Travaux
bâtiment
et
voirie :
Voirie : - Le
goudron
: Il reste
une
semaine
de
travail.
- Rencontre
avec
les
techniciens
de
la
CCEBER
—
transfert
voirie
en
2020.
- Demande
pour
cheminement
piéton
jusqu'à
Tencate.
- Déchets
amiante
trouvés
dans
le
bois
en
limite
de
Primarette,
Moissieu
sur
Dolon
: Une
journée
dans
l'année
est
organisée
par
la
CCEBER
pour
la
récupération
des
déchets
amiante.
- Rendez-vous
avec
M.
LENGLET
pour
la
réfection
de
sa
clôture.
Bâtiment
:
- Transfert
du
bureau
mairie/agence
postale
dans
le
nouveau
bâtiment.
- Commencement
travaux
amiante.
- Commission
d'appel
d'offre : il
reste
le
lot
pour
l'ascenseur
à
attribuer.
- Intervention
de
Volfeu
pour
les
alarmes.
- Tests
Syndicat
des
Eaux
pour
l'assainissement
des
bâtiments
communaux
: résultats
corrects.
2
- Comptes-rendus
commissions
communales
:
prelCe Cantine
:
- Réorganisation
des
services.
- Mise
en
place
d'une
chartre.
3
- Comptes-rendus
commissions
infercommunales
:
Voirie : - Premier
bilan
des
visites
de
la
voirie
dans
les
communes
du
Territoire
de
Beaurepaire.
- Transfert
voirie
des
communes
à
la
CCEBER
en
2020.
- interrogation
des
communes
sur
les
conditions
de
l'attribution
compensation.
Sport : - Présentation
des
équipements
sportifs.
- Subvention
exceptionnelle
de
8000
€
au
Rhodia
club
Tennis
de
table
pour
un
championnat
de
sport
adapté. - Projet
d'élaboration
d'un
schéma
d'équipement
sportif.
Nouvelles
Technologies
:
- Présentation
du
portail
web
du
SIG
(Système
d'informations
géographiques).
Il s’agit
d’une
cartographie
destinée
à
être
accessible
à
tous,
sans
identifiants
ou
mots
de
passe,
sur
un
navigateur
internet.
- L'accès
au
très
haut
débit
pour
toutes
les
entreprises
et
les
écoles
doit
être
terminé
pour
2020.
La
desserte
de
l'ensemble
du
territoire
de
l'Isère
sera
achevée
entre
2022
et
2024.
- Proposition
de
noms
pour
le
magazine
des
territoires
EBER.
Logement : - Subvention
pour
les
particuliers
qui
font
des
logements
sociaux.
Syndicat
de
voirie :
- Vote
du
budget.
- Tarif
émulsion
: malgré
l'augmentation
du
tarif fournisseur,
les
délégués
décident
de
maintenir
le
prix
pratiqué
en
2018.
4
—
Urbanisme
:
- Accord
le
23/04/2019
DP
Grossa
André
—
Panneaux
photovoltaïques.
- Accord
le
23/04/2019
DP
Durand
Ludovic
—
Piscine
semi-enterrée.
5
—
Courriers
reçus
:
- Les
conscrits
: comptes
de
l'association
pour
pouvoir
prétendre
à
la
subvention
communale.
- Gratessolle
Michel
: Litige
concernant
une
coupe
de
bois
entre
particuliers.
- ONF
: Motion
de
soutien
- maintien
ou
fin
d'un
service
public
?
Plus
aucun
sujet
n'étant
à
débattre,
le
Conseil
est
clos
à
22h.
Le
prochain
Conseil
aura
lieu
le jeudi
16
mai
à
20h30
à
la
salle
d'animation.