Compte-Rendu - CR CM 2007 07 27

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Compte-Rendu - CR CM 2007 07 27 Document publié le Vendredi 27 juillet 2007 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2007 07 27)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Logement, Compte rendu du conseil Municipal du vendredi 27 juillet 2007

Absents : Jacques ZANTEDESCHI pouvoir donné à Louis BOUCHET Patricia CHAZAL pouvoir donné à Henri DURAND

Yvonne MAISSE pouvoir donné à Louis BOUCHET

Jean VERNAY

Mr le Maire donne lecture du compte-rendu du conseil précédent, informe le conseil des demandes de permis de construire en cours et aborde ensuite l’ordre du jour.

1) 4 délibérations ont été prises :

A) Réseau séparatif du pavé l’entreprise retenue est TPCF

Les trois entreprises qui ont répondu à l’appel d’offre sont : GOUBIERE

LESCHEL et MILLET

TPCF

Les travaux débuteront le 15 septembre 2007.

B) Modification de l’éclairage du carrefour du grand coin

Enlèvement du poteau à l’angle du restaurant du Relais du Châtel

Le coût est de 6 420 € dont 3 400 € à la charge de la commune.

C) Le SIEL ne subventionne plus les illuminations des communes.

La prestation des illuminations est une option au contrat du SIEL.

L’option a été choisie.

D) Pour les différents chantiers qui peuvent être réalisés sur la commune, il faut un coordinateur de sécurité.

Pour les travaux du pavé, Mr CREMONESE a été choisi.

E) Réseau eau potable par Syndicat de la Bombarde. Travaux en cours du 25/7 au 2/8. Achèvement début septembre pour les branchements.

2) CHANTIER DU PAVE :

Les travaux pour l’eau potable ont débuté le 25 juillet, et la fin des travaux est prévue pour le 02 août. Une réunion de chantier est prévue le mardi 31 juillet à 9H00 avec la Bombarde et Ginger afin de coordonner le chantier.

Pour l’assainissement une réunion des travaux aura lieu entre le 20 août et le 25 août. Les travaux débuteront le 15 septembre, et ils auront lieu jusqu'à la fin de l’année. Pour l’aménagement du bourg, la société POLLEN lancera l’appel d’offre du 16 août au 21 septembre. La commission d’appel d’offre se réunira le 21 septembre à partir de 18H00. Le choix des bacs pour les arbres a été fait, car le délai de réalisation est long.

Une demande de devis a été faite à la société SMTP, pour mettre en place une borne incendie en face du garage LOMBARDI. Le montant est de 6 100 €. Devis trop élevé. Un nouveau devis sera demandé à la société SAUR.3) LA VOIRIE :

A partir du programme 2007 la subvention des travaux est à 45 % du montant hors taxes (50 % auparavant).

Pour les travaux de Rézinet le montant des travaux prévus était de 15 703 €, avec le drainage des purges le montant des travaux s’élève à 18 305 €.

Pour l’aménagement du bourg, une demande de subvention sera faite pour les plantations.

Au titre des amendes de police, une demande de subvention a été faite pour la réfection du chemin des Ramées, le montant accordé est de 9 5O6 €.

Les travaux concernent la réfection de la chaussée de la boulangerie à la ferme Chazal. Suite aux différents orages, au niveau de la maison Chazelle à Labarin, le caniveau doit être repris, suite à l’obturation des tuyaux.

4) ARCHIMBAUD :

Mr ARCHIMBAUD a accepté la proposition du Comité Consultatif de Règlement Amiable après l’accord de la commune soit un complément de 3 692 € (+ 6,3 %) ; très inférieur à ses différentes demandes de + 21 %, puis + 17,3 %.

5) LE PERSONNEL :

Le régime indemnitaire est à l’étude, pour cela un groupe de travail est mis en place afin de déterminer les différents critères d’obtention de cette prime. Une documentation est remise aux membres de la commission.

5) DIVERS :

- Suite au rassemblement des de CHAZAL, une carte de remerciement a été envoyée en mairie pour remercier de l’accueil qui leur a été fait.

- Fête patronale : prévoir une trousse de secours pour soins à donner

- Eglise : prochaine réunion de chantier le 8/08 à 15 h. Bilan à présenter après réception des travaux.

Prochaine réunion : Commission d’Appel d’Offres le 21/08/07 à 18 h.