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Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 4 fevrier 2026
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 06h54 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
G/Conseil Municipal/Convocations/ODJ Affichage.doc
Prochain conseil municipal
Mercredi 4 février 2026 à 19 h 00
à la Mairie-Annexe (12 rue de la Mairie)
La séance sera retransmise en direct sur la chaine YouTube de la commune. Le lien (https://youtube.com/live/sVnkLwk-7rI) sera disponible sur le site internet de la commune (rubrique « Ma ville – Conseils municipaux »).
Le public pourra également au cours de la séance poser des questions d’intérêt général et collectif sur l’adresse mail : cm@mairiedechampagne.fr. Les réponses seront apportées en fin de séance ou dans les jours suivants si la question nécessite des précisions techniques.
Ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire
2) Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025
3) Marché de travaux de restructuration de l’Espace Chatelet Sport/Enfance/Jeunesse – Avenant n°2 au lot 03 et avenants n°1 aux lots 07, 08, 09 et 12
4) Convention avec la Métropole pour l’abondement du Fonds d’Initiative Communale (FIC)
5) Vote des taux communaux des taxes directes locales 2026
6) Reprise anticipée du résultat du budget 2025
7) Budget primitif 2026
8) Convention de partenariat avec l’IFAC pour l’organisation de formations BAFA en 2026
9) Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants pour l’année 2026
10) Communication du rapport d’activité 2024 du SIGERLy
11) Communication du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
12) Communication du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
13) Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
14) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat
15) Questions orales