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Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 25 juin 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 06h36 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
G/Conseil Municipal/Convocations/ODJ Affichage.doc
Prochain conseil municipal
Jeudi 25 juin 2026 à 19 h 00
à la Mairie-Annexe (12 rue de la Mairie)
La séance sera retransmise en direct sur la chaine YouTube de la commune. Le lien (https://youtube.com/live/Bg2kfON00NA) sera disponible sur le site internet de la commune (rubrique « Ma ville – Conseils municipaux »).
Le public pourra également au cours de la séance poser des questions d’intérêt général et collectif sur l’adresse mail : cm@mairiedechampagne.fr. Les réponses seront apportées en fin de séance ou dans les jours suivants si la question nécessite des précisions techniques.
Ordre du jour :
1) Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire
3) Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 7 mai 2026
4) Règlement intérieur du conseil municipal
5) Décision modificative n°1 du budget
6) Modification de l’annexe du Règlement Budgétaire et Financier
7) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale de Publicité Extérieure à compter du 1er juillet 2027 8) Droit à la formation des conseillers municipaux : orientations et crédits ouverts 9) Modification du tableau des emplois permanents de la commune 10) Autorisation de recrutement d’un collaborateur de cabinet
11) Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
12) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat
13) Questions orales (qui devront être transmises, par écrit, au plus tard 48 heures avant la séance)