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Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
G/Conseil Municipal/Convocations/ODJ Affichage.doc
Prochain conseil municipal
Mardi 2 juillet à 19 h 00
à la Mairie-Annexe (12 rue de la Mairie)
La séance sera retransmise en direct sur la chaine YouTube de la commune. Le lien (https://youtube.com/live/NcNawLKiOes) sera disponible sur le site internet de la commune (rubrique « Ma ville – Conseils municipaux »).
Le public pourra également au cours de la séance poser des questions d’intérêt général et collectif sur l’adresse mail : cm@mairiedechampagne.fr. Les réponses seront apportées en fin de séance.
Ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire
2) Arrêt des procès-verbaux des conseils municipaux des 4 avril et 30 mai 2024
3) Marché de travaux de restructuration de l’Espace Chatelet Sport/Enfance/Jeunesse – Lots 3 à 18
4) Abrogation partielle de la délibération n°2020/68 du 24 septembre 2020 portant concertation préalable de la population en amont du dépôt des permis de construire et modifiant le seuil
5) Règlement intérieur des accueils de loisirs, de l’Espace Jeunes et du restaurant scolaire
6) Règlement intérieur du conseil municipal des jeunes (CMJ) de Champagne-au-Mont-d'Or
7) Indemnité pour le gardiennage de l’église pour l’année 2024
8) Convention de mise à disposition de 3 agents du Service Informatique de la commune de Limonest
9) Refonte de l’organigramme fonctionnel des services municipaux
10) Modification du tableau des emplois permanents de la commune
11) Charte des bénévoles de la Médiathèque Le 20
12) Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
13) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat
14) Questions orales