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Déliberation - 190912120 du 09 12 19 Subv exceptionnelles 2019
Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 190912120 du 09 12 19 Subv exceptionnelles 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
Référence
19.09.12.120
Commission
Qualité de
Épanouissement
Personne
Vie et
de la
Objet
Subventions
exceptionnelles
l’année 2019
pour
Secrétaire de séance
Catherine DEMORTIER
Rapporteur
Sylvette MARCHAND
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 9 décembre 2019
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 31
Nombre de procurations : 04
Nombre de conseillers votants : 35
3 décembre 2019
17 décembre 2019
Date de convocation :
Date de publication :
Conseillers-ères présents-es : M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire, Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Daniel GERMOND, M. Philippe JABOVISTE, M. Jean-Philippe LEFEVRE, Mme Justine GRUET, M. Pascal JOBEZ, Mme Sylvette MARCHAND, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Annie MAIRE-AMIOT, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Laetitia CUSSEY, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Claude WAMBST, M. Gilbert CARD, Mme Françoise BARTHOULOT, M. Ako HAMDAOUI, M. Jean BORDAT, M, Jean-Marie SERMIER, M. Timothée DRUET, M. Mohamed MBITEL
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration :
Mme Frédérike DRAY à Mme Sylivette MARCHAND
M. Sevin KAYI à M. Jean-Marie SERMIER
Mme Esther SCHLEGEL à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Nathalie JEANNET (jusqu'à la DCM 19.09.12.116)
Mme Sylvie HEDIN à M. Ako HAMDAOUI
Conseillers-ères absents-es non représentés :
M. Alexandre DOUZENEL (DCM 19.09.12.118); Mme Françoise BARTHOULOT (DCM 19.09.12.121-122); Mme Isabelle MANGIN (DCM 19.09.12.121-141-142) ; Mme Nathalie JEANNET (DCM 19.09.12.121- 130) ; Mme Catherine DEMORTIER (DCM 19.09.12.121); M. Stéphane CHAMPANHET (DCM 19.09.12.121-134-135); M. Jean BORDAT (DCM 19.09.12.121) ; M. Mohamed MBITEL (DCM 19.09.12.121) ; Mme Annie MAIRE-AMIOT (DCM 19.09.12.123-124); M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 19.09.12.124-125-126); M. Gilbert CARD (DCM 19.09.12.128- 129); M. Jean-Claude WAMBST (DCM 19.09.12.130-131) ; M. Mathieu BERTHAUD (DCM 19.09.12.137-139-144) ; M. Ako HAMDAOUI (DCM 19.09.12.141-142) ; M. Jean-Philippe LEFÈVRE (DCM 19.09.12.141-142- 143)
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2019, tel que :
ASSOCIATION OBJET DE LA DEMANDE EXCEPTIONNELLE MONTANT PROPOSE
Participation au financement
Les Ravagés de l'évènement 300 € < TerrorNights »
- Mila TEIXEIRA (Jura Dolois Football) . 500 € - Simon GAINET (Cercle d'escrime de Dole) Ambassadeurs de la Ville 500 €
- Célian MONNIN (Feux Follets) 500 €
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 16/12/2019
N° identifiant : 039-213901986-20191209-DCM190912120-DE Vu l'avis favorable de la Commission « Fonctionnement de l’Institution » du 6 décembre 2019,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- APPROUVE le versement des subventions aux associations selon le tableau ci-avant,
h AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions et contrats à intervenir.
Fait à Dole, le 9 décembré 201 Une cople de la présente délibération sera transmise à: Pour extrait certifié
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Pôle Actions Culturelles
Pôle Sports
Association « Les Ravagés »
Ambassadeurs Jean-Bâptiste (
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 16/12/2019
N° identifiant : 039-213901986-20191209-DCM190912120-DE