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Compte-Rendu - Compte rendu du 03 juillet 2020 Le Malesherbois
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 03 juillet 2020 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LE MALESHERBOIS
Commune
nouvelle
COMPTE RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU
VENDREDI
3
JUILLET 2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
trois
juillet
à
19h30,
Le
conseil
municipal
du
Malesherbois,
légalement
convoqué
le
vingt-neuf
juin
deux
mille
vingt,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Madame
MESNIL,
doyenne
d'âge.
ETAIENT
PRÉSENTS
:
MMES
BAFFOY,
BECHU,
ERTHELOT
CHRISTINE,
BERTHELOT
Hgini,
BERTHELOT
ISABELLE,
BISON,
DAUVILLIERS,
MARTIN,MESNIE,
PASQUET,
PIEDFERRE,
QUEMENER,
ROULLET,
SABY,
SONATORE
ET
MM,
BERCHER,
BEVILLARD,
BOUTEILLE,
CATINAT,
CHANCLUD,
CIRET,
DELMOND,
FAURIE,
GAURAT,
GIRARD,
GUERIN,
LAROCHE,
LEGAY,
MATIGNON,
MOISY,
POINCLOUX
ET
SENET.
AVAIT
DONNE
POUVOIR
: MME
NOVAN
À
M.
BERCHER.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
MME
ISABELLE
BERTHELOT.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
EN
EXERCICE
:
33
PRÉSENTS
:
32
Pouvoirs
:
1
ABSENTS
ET/OU
EXCUSES
:
VOTANTS
:
33
PROJETS
DE
DÉLIBÉRATIONS
‘ *
AFFAIRES
GENERALES
-
RESSOURCES
HUMAINES.
AFFAIRES
GENERALES
20-07-AFG-01
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU 18
JUIN
2020.
Les
conseillers
sortants
réélus
après
en
avoir
délibéré
à
lUNANIMITÉ
:
>
APPROUVENT
le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
18
juin
2020.
20-07-AFG-02
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
DECIDE
A
L’UNANIMITE
de
procéder
à
cette
désignation
par
un
vote
à
main
levée
{le
cas échéant.
En
l'absence
d’unanimité,
le
vote
se
fera à bulletins
secrets).
>
DESIGNE
Mme
Isabelle
BERTHELOT
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire
de
séance.
20-07-AFG-03
ELECTION
DU
MAIRE.
M.
GAURAT
ayant obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
maire.
M.
GAURAT,
élu Maire,
prend
immédiatement
la
présidence
de
la
séance.
Séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020Page/|2
20-07-AFG-04
DETERMINATION DU
NOMBRE
D’ADJOINTS.
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’'UNANIMITÉ
(32
pour
et
1 abstention)
:
>
FIXE
le
nombre
d’adjoints
à
8
(huit).
20-07-AFG-05
ELECTION
DES
ADJOINTS.
SONT PROCLAMES
ELUS
EN
QUALITE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE,
DANS
L’ORDRE
DU
TABLEAU
PASQUET
Joëlle
1‘
adjoint
BERCHER Fabien
2ème adjoint
DAUVILLIERS
Delmira
3ème
adjoint
CHANCLUD
Dominique
4ème
adjoint
SONATORE
Sandrine
5ème
adjoint
DELMOND
Franck
6ème
adjoint
BERTHELOT
Christine
7ème
adjoint
GUERIN
Michel
8ème
adjoint
20-07-AFG-06
ELECTION
DES MAIRES
DELEGUES.
Le Conseil
Municipal après
en
avoir
délibéré
à la
MAJORITÉ
des
suffrages
exprimés
:
>
DESIGNE
les
Maires
délégués
suivants
:
-__
Coudray
: M.
Dominique
CHANCLUD
-__
Labrosse
: M.
Fabien
BERCHER
-
_
Mainvilliers
: M.
Michel
GUERIN
-
_
Malesherbes
: M.
Hervé
GAURAT
-__
Manchecourt
:
M.
Fabien
BERCHER
-
_ Nangeville
: M.
Michel
GUERIN
-__
Orveau-Bellesauve
:
M.
Dominique
CHANCLUD
>
PRÉCISE
que
ces désignations sont valables jusqu’à
ce qu’elles
soient
rapportées ou jusqu’au
renouvellement
intégral
du
Conseil municipal.
20-07-AFG-07
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL.
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITÉ
:
>
PREND
acte
de
la
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
tel
que
prévu
par
la loi
n°
2015-366
du
31
mars
2015.
>.
APPROUVE
les
sept
points
de
cette
charte.
>
DIT qu’un
exemplaire
de
la
charte
de
l’élu
local
a
été
remis
à
chacun
des
membres
du
conseil
municipal,
accompagné
des
dispositions
législatives
relatives
aux
conditions
d’exercice
des
mandats.
INFORMATIONS
DIVERSES
Séance du
Conseil Municipal
du
3 juillet
2020