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Déliberation - 2024JuinLISTEDESDELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Chapelle-du-Bois-des-Faulx.
Lien du pdf (Déliberation - 2024JuinLISTEDESDELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de La Chapelle du bois des Faulx
Département de l’EURE
SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
Etaient Présents :
Mesdames CAPEL, PLURIAU, TROVEL
Messieurs RONNÉ, BERT, BRUNET, D’AUBIGNY, FAUCHE, LECOQ, MANCHON, MARIN, TURPIN
Absents - Excusés : Mme MOREL donne procuration à Mme TROVEL
Mme BOURY,
Madame Madelyne TROVEL, secrétaire de séance
Numéro OBJET
Décision
DU
CONSEIL
N°01-06/2024 Travaux 2024 : réalisation d’un enrobé sur la voie du Lotissement
le « Clos guidon » - Devis retenu entreprise COLAS à Val de Reuil
Contre 3
Abstentions 2
Pour 8
N°02-06/2024 Agent : Création du poste de rédacteur et nomination à ce poste Approuvé