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Compte-Rendu - 20231207PVmuni
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Chapelle-du-Bois-des-Faulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20231207PVmuni)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
1/2
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du jeudi 7 décembre 2023 à 19h00
N°03-2023- décembre
L'an deux mil vingt-trois, le 7 décembre, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian RONNÉ, Maire.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 septembre 2023
2. Projet travaux 2024
3. Délibération : Virement de crédits
4. Informations
5. Questions diverses
ETAIENT PRESENTS : Mesdames, CAPEL, MOREL, TROVEL, PLURIAU
Messieurs RONNÉ, BERT, BRUNET, FAUCHE, LECOQ, MANCHON, MARIN, TURPIN
Absents - Excusés : Mme BOURY donne procuration à Mme CAPEL
Madame Madelyne TROVEL a été élue secrétaire de séance
Formant la majorité des membres en exercice, le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. La séance est ouverte à 19H00 par Monsieur Christian RONNÉ, le Maire.
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 septembre 2023
Le procès-verbal ayant été adressé à chaque élu, ce dernier est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Suite à l’intervention du 2ème adjoint, concernant le délai de lecture du PV fourni en même temps que la
convocation, il a été répondu que les textes avaient changé, qu’il n’existe plus que le PV à établir et à remettre
aux membres du conseil au moment de la séance suivante.
En ce qui nous concerne, le PV est envoyé avec la convocation de la future séance dans les délais légaux.
2 - Projet travaux 2024
Une proposition de différents travaux est soumise aux membres du conseil.
Après discussion une liste est dressée selon les possibilités du budget 2024.
Liste de projets des travaux 2024 :
➢ Eclairage public : remplacement par des lampes LED dans les lanternes communales
et installation d’alarme autonome à l’école
➢ Installation d’une pompe à chaleur dans la bibliothèque de la commune
➢ Création de 2 bouches à incendie rue de la Briqueterie-lotissement Clos la Couture
et lotissement la Vallée Berrier.
➢ Complément de vidéo de protection du parc de jeux d’enfants à « l’Espace Aron » de la commune.
➢ Travaux de Bicouche de graviers pour trottoirs de la rue des Eprevanches, rue de Carcouet,
rue de la Mairie (virage de la Mairie) et rue d’Evreux 2/2
3 - Délibération : Virement de crédits
COMPTES DEPENSES
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2023.
4 - Informations
➢ Le maire explique le rôle du conciliateur utile dans les conflits de voisinage. Il peut être saisi
directement par le justiciable, par un juge ou un tribunal. La mairie dispose d’une liste
de bénévoles, dispensée par l’EPN.
➢ Des photos sont présentées par le maire concernant les dépôts sauvage récurrents.
➢ La date des vœux du Maire et la galette des rois a été fixée le 9 janvier 2024.
5 - Questions diverses
Intervention du public :
- Est-il possible de remettre en service le radar pédagogique sur la rue d’Evreux ? Le Maire a pris en compte cette demande.
L’ordre du jour étant épuisé, Le Maire, M. Christian RONNÉ lève la séance à 20h20.
Imputation Nature Ouvert Réduit
011 / 6068 Autres matières et fournitures 1 000,00
066 / 66111 Remboursements emprunts 1 000,00
Total 1 000.00 1 000,00