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Conseil Municipal - CM Octobre 2021
Procès Verbal - PV octobre
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV octobre)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Famille,
MAIRIE
A CURE
Gourmande
| Grottes ST CHRISTOPHE LA GROTTE
(Savoie)
PROCES VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 OCTOBRE 2022
Le deux septembre deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BARRIER Pierre - BOTTA Laurette - CHAVAND Christelle - MASSA Laurent - PEYLIN Jean-Paul - BERNARD Cécilia - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - BARBARAY Jean Claude - TCHERKASSOF Anna - FAVRE MARTINOZ Maryline -
Absents excusés: GAZZIOLA Jacques - GIRAUX Morgane - CHEVILLAT Sébastien - L'HERITIER Christophe
Secrétaire de séance : Christelle Chavand
La séance est ouverte à 19h05
> Mme le maire rend compte des décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal le 25/05/2020 :
Emprunt de 150 000 € au budget principal pour les travaux d'aménagement d’un carrefour au-dessus du Villard :
. Durée : 20 ans,
. Taux d’intérêt annuel : 2.98 %,
. Echéances trimestrielles constantes de 2 495,70 €
. Frais de dossier : 150,00 €
Acquisition et_installation d’horloges astronomiques sur l’éclairage public dans le cadre du projet
« éclairage durable / extinction nocturne » :
. Montant total des travaux : 2 884.42 € HT
. demande d’aide financière de la Région via le contrat Parc à hauteur de 80 % du montant HT des travaux soit 2 307.54 €
0 contre, 0 abstention
> Vote des subventions aux associations
SUBVENTIONS 2020 2021 2022
Association Famille Rurales 170,00 € 170,00 € 170.00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers 220,00 € 220,00 € 220.00 €
Association Les Amis de l'Ecole 110,00 € 110,00 € 110.00 €
A.D.MR (Enfance et Parentalité 73) 550,00 € 600,00 € 600,00 €
RESA 110,00 € 110,00 € 110.00 €
Association des parents d'élèves St Bruno 110,00 € 110,00 € 110.00 €
Club de philatélie de St Christophe la Grotte 110,00 € 110,00 € 110.00 €
Association Les Passeurs d'Histoires 1 500,00 € 1 500,00 € 1500.00 €
La Commanderie 110,00 € 110,00 € 80.00 €
Collège Béatrice de Savoie 231,30€ 231,90 € 290,86 € Echanges : 1 abstention pour la subvention des passeurs d'histoires
> Vote du tarif des lots d’affouage 2022/2024 et détermination de la date de tirage au sort 11 inscrits en 2022/2024. Ancien tarif: 60 €
Tarif 2023 ; 60 €. Date du tirage au sort : 04 novembre à 14h en mairie. Pour la convocation ; chèque et attestation responsabilité civile.
0 contre, 0 abstention
> Convention cadre avec le CNFPT dans les domaines de la formation des agents
territoriaux
De 2022 à 2027. Formations proposées à l'agent, et suivies selon les besoins. 0 contre, 0 abstention
> Désignation d’un correspondant incendie et secours approuvé
Transmission des informations aux habitants et au Sdis.
Candidature de Sébastien Bernard
0 contre, 0 abstention
> Projet de spectacle théâtral 2022
7 Communes participent : St Christophe la grotte, St Christophe sur Guiers, les Echelles, Miribel les Echelles, St pierre de Chartreuse, Entre deux Guiers et St Laurent du Pont St pierre d'Entremont prête leur salle et leur minibus, La Bauche ne renouvelle pas. Le parc confirme son soutien mais baisse de 800 à 400 €
Les enfants sont originaires de toutes les communes
Les dates sont prévues pour la plupart vers Noel
Répétitions intensives 1" semaine des vacances de Toussaint
L’AADEC portera le projet
Le thème : les droits des enfants, 30 ans de la convention de la charte des droits de l'ONU Une pièce située au moyen âge
Suggestion de 650 à 700 € de participation par commune
Proposition de monter l’aide de participation au spectacle à 700 €
Adopté à l’unanimité
> Questions diverses
Eclairage :
Eclairage nocturne : les horaires seront modulables.
L’éclairage de jour n’est pas adapté à notre village
Eclairage de Noël :
Discussions sur de nouvelles décos.
Réunion avec Cédric Vial :
Contrat région ville jusqu'en 2026 :
Bonus ruralité (mini 7000 € et enveloppe 24000 en moyenne) et contrat région avant le 15 septembre : projet du mandat, minium 100000 subventionnable à 50 %, (moyenne de 200 000) Choix de déposer le dossier Cœur de village sur la partie de l’ancienne forge avec une salle multi activité, une halle pour les marchés l'été, un four à pain, pour un montant de 350 000 €. En parallèle rencontre avec une architecte pour le garage : voir pour le doubler, le fermer d’un côté, faire un espace de stockage, bâtiment entièrement modulable. Etude de faisabilité 3500 €.
Deuxième proposition en attente.
Réunion de la commission bâtiment après la réception des devis.
Plan communal de sauvegarde,
Un dossier qui doit prévoir l’imprévisible.
1% réunion le 12 septembre sensibilisation des élus face à la crise.
Prochaines sessions le 11 octobre. le 6 novembre (entrainement le 28 novembre à St Laurent du
Pont) et le 13 décembre. Pour ce groupe de travail Jean-Paul Peylin participera.
Mathéo, Jean-Paul, et Pierre pour l'écriture du dossier
La commune doit regarder pour les inondations.
Les ruisseaux doivent être entretenus.
SIAGA
Etude cadre de bon fonctionnement
Délibération à prévoir sur les espaces de bon fonctionnement des rivières.
Urbanisme :
Fenêtre pour pouvoir réviser les OAP, deux OAP sur la commune ; le Batié et la carrière.
Pas de dérogations au PLUI
Rdv architecte le 21 octobre après midi à 15h Mme Bonin
La carrière :
Cuquat a commencé à la dépolluer. Il s’occupe de tout.
Contentieux au niveau de la carrière avec l’installation d’une yourte non autorisée
Bulletin municipal
Articles à prévoir. Proposition pour le prochain conseil
Idée d’article : Extrait images volume 3 D des grottes
Divers :
TF1 est venu faire un reportage sur la voie Sarde, il sera diffusé au journal de 13h lundi prochain Préparation des colis gourmands
Samedi 26 novembre atelier bricolage décos sapin de Noël
La séance est levée à 22h30
Lu et approuvé en séance du 04 novembre 2022
Le Maire, Laurette BOTTA : La secrétaire de séance :