Procès Verbal - PV 04 octobre

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Procès Verbal - PV 04 octobre Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Saint-Christophe. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 04 octobre)Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Aménagement du territoire, MAIRIE

£ République française - Département de la Savoie Fr. @, Ein

+++

1395, route du Pont Romain — 73360 ST CHRISTOPHE

Tel : 04 79 36 65 95

Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com

ST CHRISTOPHE LA GROTTE

PROCES VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 OCTOBRE 2024

Le quatre octobre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.

Présents : BARRIER Pierre - BOTTA Laurette - FAVRE MARTINOZ Maryline - PEYLIN Jean-Paul - L'HERITIER Christophe - MASSA Laurent - TCHERKASSOF Anna - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - GAZZIOLA Jacques - CHAVAND Christelle- BERNARD Cécilia -

Absents excusés : - GIRAUX Morgane - CHEVILLAT Sébastien

Secrétaire de séance : CHAVAND Christelle

ORDRE DU JOUR :

-__ Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

-__ Affouage 2024

-_ Approbation des tarifs des prestations de la DSP du site historique des grottes et du parcours Azil

et Magda

- Demande de subvention d’associations

-_ Remboursement de facture à un élu

- Questions diverses

La séance est ouverte à 21h23

> Validation du PV du conseil du 06 septembre 2024.

Validé à l’unanimité.

> Désignation d’un secrétaire de séance

Christelle Chavand

Avant le conseil municipal :

Accueil de Anne Lenfant, Wilfried Tissot, Cédric Argoud : tour de table avec présences aux commissions de la ComCom des élus de la commune.

Discussion autour de la compétence eau, sur les ZAEnR, sur les OAP (pluih}, petite enfance, station de ski nouvellement constituée en association « Nouvelle trace en Chartreuse », 31 octobre réunion publique au Planolet. Benne cartons marrons : 6 bennes seront placées sur le territoire.

> Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

Mme le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Elle expose qu’il est nécessaire de créer un emploi permanent en raison des missions suivantes : secrétaire Générale de Mairie. Ainsi, en raison des taches à effectuer, elle propose au conseil municipal de créer, à compter du 1° octobre 2024, un emploi permanent relevant de la catégorie hiérarchique B et du grade derédacteur territorial (loi n°2023-1380 du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie) à temps complet dont la durée hebdomadaire de service est fixée à 35 heures. Le poste est pourvu à titre exclusif par la voie de l’avancement de grade par promotion interne.

Mme le Maire informe l’assemblée qu’un agent de la collectivité titulaire du grade d’adjoint administratif principal 1% classe, est susceptible d’être inscrit sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de rédacteur territorial prochainement établie par le Président du Centre de Gestion au titre de la promotion interne dérogatoire.

Vu l’arrêté du 12 avril 2023 fixant les lignes directrices de gestion,

Considérant le tableau des emplois,

Considérant la nécessité de créer un emploi de rédacteur territorial pour permettre la nomination de l’agent concerné,

Le Maire propose à l’assemblée la création d’un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois serait ainsi modifié à compter du 1° octobre 2024 : Filière : administrative

Cadre d’emploi : Rédacteur territorial

Grade : Rédacteur territorial : - ancien effectif : zéro {0)

- nouvel effectif : un {/)

Après délibération, le conseil municipal :

- Décide à l’unanimité de créer un emploi permanent de rédacteur territorial à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires

- Décide à l’unanimité d’adopter la modification du tableau des emplois telle que proposée par Mme le Maire Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi seront inscrits au budget.

> Affouage 2024

Madame le maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur la coupe d’affouage 2024/2025 en forêt communale relevant du régime forestier. Le Technicien forestier de l’ONF a proposé la parcelle forestière n° 18. 10 candidats

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité pour :

- Que la coupe d’affouage 2024/2025 sera localisée sur la parcelle forestière n° 18 ; - de fixer la date du tirage au sort au 26/10/2024 à 14 h:;

- de désigner comme garants pour la bonne exploitation des bois Messieurs Mattéo JARRIN, Sébastien CHEVILLAT et Thomas PEYLIN ;

- de fixer le prix de vente du lot d’affouage à 60 € ;

- de fixer la date limite d'exploitation des lots d’affouage au 30 novembre 2025 ; - de donner pouvoir à Mme le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

> Approbation des tarifs des prestations de la DSP du site historique des grottes et du parcours Azil et Magda

Mme le maire donne connaissance à l’assemblée des tarifs des prestations de la DSP du site historique des grottes proposés par le délégataire pour l’année 2025 :

Visite guidée des 2 grottes, de la voie sarde et du monument

Tarifs pleins

Adultes 11,00 €

Jeunes 15/17 ans 9,00 €

Enfants 5/14 ans 7.50 €

Enfants -5 ans gratuit

Tarifs réduits (demandeurs d’emploi, étudiants, handicap, ..….) sur présentation de justificatif

Adultes 9,00 €

Jeunes 15/17 ans 7,50 €

Enfants 5/14 ans 6,00 €

Tarifs “1 grotte” notamment en cas de crue de la grotte supérieure

Adultes 6,50 €

Jeunes 15/17 ans 6,00 €Enfants 5/14 ans 5,00 €

Enfants -5 ans gratuit

Tarifs scolaires et centres de loisirs

Visites petits explorateurs 3-6 ans (2h00) Enfants 6,00 € / accompagnants 5,50 €

Visites « multithématiques » 6 ans et + Enfants 5,50 € / accompagnants 5,50 € (1h30)

Visites contrebandiers (2h00) Enfants 7,00 € / accompagnants 5,50 €

Balades contées (grande de 2h à 2h30) 7,50 € par adultes et par enfants Balades contées (petite de 1h à 1h30)) 6,50 € par adultes et par enfants

Parcours ludique Azil et Magda

Livret | 8,00 €

Mme le maire donne ensuite connaissance des tarifs généraux de la boutique, bar, animation et restauration. Après délibération, le conseil municipal :

- Approuve à 10 voix pour et 2 abstentions les tarifs pour la “visite guidée des 2 grottes, de la voie sarde et du monument” ;

- Approuve à l’unanimité le tarif pour le livret du parcours ludique Azil et Magda ; - Approuve à l’unanimité les tarifs généraux de la boutique, bar, animation et restauration tels que présentés

en annexe 1

> Demande de subvention d’associations

Mme le maire donne connaissance à l’Assemblée du courrier de l’ALSH des 2 Guiers (gérée par l’association Familles Rurales) sollicitant la commune pour l’octroi d’une subvention afin de leur permettre d’organiser des activités pour les enfants résidant sur le territoire. En juillet 2024, l’association a accueilli 24 enfants de St Christophe.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal :

- Décide à l’unanimité d’octroyer une subvention d’un montant de 10 € par enfants de St Christophe accueillis (soit un total de 240 €) à l’ALSH des 2 Guiers, les crédits nécessaires étant inscrits au budget ;

> Remboursement de facture à un élu

Mme le maire soumet au conseil municipal une demande de remboursement de frais pour faire suite au paiement de M. Jacques GAZZIOLA de la facture d’achat d’un montant de 59.90 € pour la reproduction d’une clé particulière en urgence.

M. Jacques GAZZIOLA étant concerné par le sujet, il lui est demandé de sortir de la salle et de ne pas prendre part aux délibérations.

Après délibération, le conseil municipal :

- Décide à l’unanimité de procéder au remboursement de 59.90 € à M. Jacques GAZZIOLA pour la reproduction d’une clé particulière en urgence par mandat administratif, les crédits étant inscrits au budget.

> Questions diverses

Point éclairage des grottes: la grotte supérieure est terminée, les travaux commencent pour la grotte inférieure

Cure gourmande : 3 candidats

Inauguration des grottes : prises de vues une journée de travail à 650 € HT, une autre offre reçue d’une interprète entre tous les intervenants proposition vidéo promotionnelle sur les travaux de rénovation des grottes à S00 €. Le conseil est favorable aux deux projets.

Articles bulletin municipal

La séance est levée à 22h44

Lu et approuvé en séance du 08 novembre 2024.

Le Maire, Laurette BOTTA : La secrétaire de séance, Christelle CHAVAND :Annexe I

Catégorie Sous-Catégorie Produit Prix de vente

Animations Animations Animation contrebandier aduite 4.00

Animations Animations Animation contrebandier enfant 5.50

Animations Animations Animation lampe torche adulte 4.00

Animations Animations Animation lampe torche enfant 5.50

Animations Animations Atelier - Forfait hors les murs 125.00

Animations Animations Concert 5.00

Animations Animations Halloween - Adulte 10.50

Animations Animations Halloween - Enfant 6.50

Animations Animations Visite guidée et concert - Adulte 10.50

Animations Animations Visite guidée et concert - Enfant 6.50

Animations Animations Visite lampe torche adulte 10.50

Animations Animations Visite lampe torche enfant 7.50

Animations Animations Visite spéciale - Journée Internationale des Grottes adulte 14.50

Animations Animations Visite spéciale - Journée internationale des Grottes enfant 10.50

Boutique Chartreuse Mignonette Chartreuse jaune 3.00

Boutique Chartreuse Mignonette Chartreuse verte 3.00

Boutique Chartreuse Mignonette Génépi 3.00

Boutique Chartreuse Chartreuse Jaune 20 cl 13.00

Boutique Chartreuse Chartreuse Mignonette génépi 3.00

Boutique Chartreuse Chartreuse Mignonette jaune 3.00

Boutique Chartreuse Chartreuse Mignonette verte 3.00

Boutique Chartreuse Chartreuse Verte 20 cl 14.00

Boutique Divers Bloc note Bloc note chauve souris 4.50

Boutique Divers Bloc note Calepin 6.50

Boutique Divers Cannes Canne adulte 12.00

Boutique Divers Cannes Canne enfant 8.00

Boutique Divers Cannes Canne spéciale 15.00

Boutique Divers Boule à neige Chauve souris 4.50

Boutique Divers Porte clef Chauve souris et autres 4.50

Boutique Divers Boule à neige Chouette 4.50

Boutique Divers Mugs et écocup Ecocup grottes 2.00

Boutique Divers Boule à neige Grande chartreuse 7.50

Boutique Divers Magnet Magnet grottes 3.50

Boutique Divers Magnet Magnet vaches 3.50

Boutique Divers Mugs et écocup Mug émaillés 8.00

Boutique Divers Mugs et écocup Mugs grottes 8.00

Boutique Divers Stylos Stylo bois 3.50

Boutique Divers Stylos Stylo métal 3.50

Boutique Divers Mugs et écocup Tasse expresso CS 5.50

Boutique Divers Carte postale 0.50

Boutique Divers Monnaie 2.00

Boutique Divers Multifonction bois 15.00

Boutique Divers Savons 7.50

Boutique Divers Tote bag 6.50

Boutique Jeux/Jouets Défi Nature Défi Nature Préhistoire 10.00

Boutique Jeux/Jouets Défi Nature Défi Nature Science et vie de la terre 10.00

Boutique Jeux/Jouets Défi Nature Défi Nature grottes 10.00

Boutique Jeux/Jouets Lance pierre Lance pierre 5.00

Boutique Jeux/Jouets Lance pierre Lance pierre chouette 6.50

Boutique Jeux/Jouets Balles rebondissantes 3.00

Boutique Jeux/Jouets Chauve souris strech 3.50

Boutique Jeux/Jouets Dinosaures strech 6.50

Boutique Jeux/Jouets Epée bois 5.00

Boutique Jeux/Jouets Magic cube 6.50

Boutique Jeux/Jouets Puzzle dino 3.00

Boutique Livres Editions Boule de Neige Dans les pas de Gargantua 10.50

Boutique Livres BD Bamboo Dinosaures T1 11.90Boutique Livres BD Bamboo Dinosaures T2 11.90

Boutique Livres Editions Boule de Neige Freestyle Biquette 10.50

Boutique Livres BD Bamboo Graine Sapiens T1 11.90

Boutique Livres BD Bamboo Graine Sapiens T2 11.90

Boutique Livres BD Bamboo Jan des cavernes 11.90

Boutique Livres Editions Boule de Neige La Licorne du Lac d'Aiguebelette 10.50

Boutique Livres Editions Boule de Neige La fée Tartiflette 9.50

Boutique Livres Editions Boule de Neige La révolte des marmottes 9.50

Boutique Livres Editions Boule de Neige Le Petit Ramoneur 10.50

Boutique Livres BD Mosquito Le Trésor de Chartreuse 13.00

Boutique Livres BD Mosquito Le dernier ours de Chartreuse 14.00

Boutique Livres Editions Boule de Neige Le monstre du Lac du Bourget 10.50

Boutique Livres Editions Boule de Neige Maman Marmotte a peur du noir 9.50

Boutique Livres Editions Boule de Neige Mandrin est amoureux 10.50

Boutique Livres BD Mosquito Menaces en Chartreuse 14.00

Boutique Livres Editions Boule de Neige Oups... j'ai fait tomber le Mont Granier 10.50

Boutique Livres BD Bamboo Zoo animaux disparus T1 11.90

Boutique Livres BD Bamboo Zoo animaux disparus T2 11.90

Boutique Livres Chartreuse secrète et sauvage 32.00

Boutique Livres Les Savoies (jaune) 8.00

Boutique Livres Livret Beauvoir 5.00

Boutique Livres Livret chasse aux oeufs 7.50

Boutique Livres Randonnées pour tous GRENOBLE 15.50

Boutique Livres Spéléothème 45.00

Boutique Livres Trésors des grottes ornées 24.90

Boutique Livres Un monde intérieur 14.90

Boutique Miel Miel 500g Acacia 9.50

Boutique Miel Miel 500g Chataignier 9.50

Boutique Miel Miel 500g Crémeux 9.50

Boutique Miel Miel 500g Montagne 9.50

Boutique Miei Miel Chartreuse 13.00

Boutique Minéraux Pendentif Amazonite 4.50

Boutique Minéraux Pendentif Améthyste 4.50

Boutique Minéraux Bracelet Améthyste 5.50

Boutique Minéraux Pendentif Arbre vie 6.50

Boutique Minéraux Pendentif Aventurine 4.50

Boutique Minéraux Boites minéraux Boite 12 minéraux 12.00

Boutique Minéraux Boite minéraux Boite 12 pierres 12.00

Boutique Minéraux Calcite Calcite bleue 5.00

Boutique Minéraux Calcite Calcite orange 5.00

Boutique Minéraux Caicite Calcite rouge 5.00

Boutique Minéraux Calcite Calcite verte 5.00

Boutique Minéraux Bracelet Cornaline 5.50

Boutique Minéraux Bracelet Cristal de roche 5,50

Boutique Minéraux Pendentif Cristal de roche 4,50

Boutique Minéraux Boites minéraux Dig it Out 12.00

Boutique Minéraux Boite minéraux Dig it out 12.00

Boutique Minéraux Agate Grande agate 6.00 Boutique Minéraux Géode Géode grande 8.50 Boutique Minéraux Géode Géode paire colorée 10.50 Boutique Minéraux Bracelet Hématite 5.50 Boutique Minéraux Pendentif Hématite - Petit 4.50 Boutique Minéraux Pendentif Jade 4.50 Boutique Minéraux Pendentif Jaspe rouge 4.50 Boutique Minéraux Pendentif Lapis-lazuli - Petit 4.50 Boutique Minéraux Bracelet Multicolore 5.50 Boutique Minéraux Pendentif Nacre Chauve-souris 6.50 Boutique Minéraux Pendentif Nacre Chouette 6.50 Boutique Minéraux Pendentif Nacre Ours 6.50 Boutique Minéraux Pendentif Nacre Salamandre 6.50 Boutique Minéraux Bracelet Oeil de tigre 5.50 Boutique Minéraux Agate Petite agate_ 4.00 Boutique Minéraux Bracelet Quartz rose 5.50 Boutique Minéraux Pendentif Quartz rose 4.50Boutique Minéraux Bracelet Sodalite 5.50

Boutique Minéraux Bracelet Turquoise 5.50

Boutique Minéraux Pendentif Œil de tigre 4,50 Boutique Minéraux Agate dentritique 6.00 Boutique Minéraux Agate mousse 5.00 Boutique Minéraux Améthyste 6.00 Boutique Minéraux Aragonite 6.00 Boutique Minéraux Aventurine 5.00 Boutique Minéraux Carborandite 5.00 Boutique Minéraux Chrysocolle 6.00 Boutique Minéraux Cordon 2.00 Boutique Minéraux Dent requin 2.50 Boutique Minéraux Jaspe léopard 4.00 Boutique Minéraux Labradorite 6.00 Boutique Minéraux Minéraux soclés 5.00 Boutique Minéraux Obsidienne 12.00 Boutique Minéraux Oeil du tigre 5.00 Boutique Minéraux Orthoceras 3.50 Boutique Minéraux Purpurite 5.00 Boutique Minéraux Pyrite 3.00 Boutique Minéraux Quartz fumé 5.00 Boutique Minéraux Quartz rose 5.00 Boutique Minéraux Rhyolite 4,00 Boutique Minéraux Shungite 6.00 Boutique Minéraux Sodalite 5.00 Boutique Peluche Peluche Chauve-souris 9.00 Boutique Peluche Peluche Chouette Effraie 9.00 Boutique Peluche Peluche Chouette Harfang 9.00

Privatisation site/LocäLocation demi-journée | Location grottes et bâtiment 250.00

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Autre 2.00

Restauration Boissons alcoolisées |Vin Bouteille 14.00

Restauration Boissons alcoolisées |Digestifs Chartreuse 4.50

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Goudale 25cli 2.80

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Goudale 33cl 3.80

Restauration Boissons alcoolisées |Digestifs Génépi 4.50

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Heineken 25cl 2.80

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Heineken 33c! 3.80

Restauration Boissons alcoolisées [Apéritifs Kir 3.30

Restauration Boissons alcoolisées [Bière Leffe 25ci 2.80

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Leffe 33cl 3.80

Restauration Boissons alcoolisées |Digestifs Limoncello 4.50

Restauration Boissons alcoolisées |Bière MB lvresse CC 4.80

Restauration Boissons alcoolisées |Apéritifs Martini 3.00

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Monaco 2.80

Restauration Boissons alcoolisées |Bière Panaché 2.50

Restauration Boissons alcoolisées |Apéritifs Pastis/Ricard 3.00

Restauration Boissons alcoolisées {Vin Vin 25ci (quart) 5.50

Restauration Boissons alcoolisées |Vin Vin 50cl (demi) 9.50

Restauration Boissons alcoolisées |Vin Vin verre 3.00

Restauration Boissons sans alcool |Café Café 1.50

Restauration Boissons sans alcool |Café Café crème 2.50

Restauration Boissons sans alcool |Café Café noisette 1.60

Restauration Boissons sans alcool |Boisson sans alcool Canette + Sirop 2.80

Restauration Boissons sans alcool |Boisson sans alcoo! Canette sans alcool 2.50

Restauration Boissons sans alcool |Café Double expresso 2.50

Restauration Boissons sans alcool |Boisson sans alcool Eau 50cl 1.50

Restauration Boissons sans alcool |Boisson sans alcool Indien 2.80

Restauration Boissons sans alcool |Boisson sans aicooi Limonade 2.50

Restauration Boissons sans alcoo! |Boisson sans alcool Sirop 2.20

Restauration Boissons sans alcoo! [Chocolat chaud 2.50

Restauration Boissons sans alcooi [Diabolo 2.80

Restauration Boissons sans alcoo! |Thé 2.00Restauration Glaces Glaces Glaces Lion 3.00

Restauration Glaces Glaces Glaces Nestea 2.50

Restauration Glaces Glaces Glaces Nuïi 3.50

Restauration Glaces Glaces Glaces cookie cone 3.50

Restauration Glaces Glaces Glaces extrêmes 3.00

Restauration Glaces Glaces Glaces kit kat 3.00

Restauration Glaces Glaces Glaces smarties popup 3.00

Restauration Glaces Glaces Pirulo Tropical 3.50 Restauration Petites restaurations |Desserts Assiette de fromages 6,50

Restauration Petites restaurations [Desserts Coupe Chartreuse avec liqueur 8.00

Restauration Petites restaurations |Desserts Coupe chartreuse sans liqueur 5.00

Restauration Petites restaurations |Desserts Crumble 6.00

Restauration Petites restaurations |Desserts Cèpe des grottes 7.50

Restauration Petites restaurations [Desserts Gaufre 4.50

Restauration Petites restaurations |Desserts Gaufre + boule de glace 6.00

Restauration Petites restaurations |Desserts Mousse chocolat 4.50

Restauration Petites restaurations |Desserts Nougat glacé 4.50

Restauration Petites restaurations |Quenelles Quenelles au bleu 14.00

Restauration Petites restaurations |Quenelles Quenelles nature 13.50

Restauration Petites restaurations |Desserts Tarte aux fruits 6.00

Restauration Petites restaurations [Desserts Tarte poire chocolat 4.50

Restauration Petites restaurations |Croque-Monsieur 12.00

Restauration Petites restaurations [Dessert 5.00

Restauration Petites restaurations |Diots 14.00

Restauration Petites restaurations |Frites 4.50

Restauration Petites restaurations |Grande salade 13.50

Restauration Petites restaurations |Grottes-Monsieur 13.00

Restauration Petites restaurations |Lasagnes 12.00

Restauration Petites restaurations |Matouille 18.50

Restauration Petites restaurations |Petite friture 16.00

Restauration Petites restaurations |Plat enfant 7.50

Restauration Petites restaurations |Repas + dessert 18.50

Restauration Petites restaurations [Tartiflette 13.00

Restauration Snack à emporter Barre chocolatée Kinder Bueno 2.00

Restauration Snack à emporter Barre chocolatée Kinder Country 2.00

Restauration Snack à emporter Barre chocolatée Lion 2.00

Restauration Snack à emporter Barre chocolatée M&M's 2.00

Restauration Snack à emporter Barre chocolatée Mars 2.00 Restauration Snack à emporter Barre chocolatée Snickers 2.00

Restauration Snack à emporter Chips 2.00

Visites guidées Scolaires et groupes [Forfait annulation 40.00 Visites guidées Visite grand public Accès Cordéo acrospéléo grotte inférieure 3.00

Visites guidées Visite grand public Accès Cordéo spéléo grotte supérieure 1.50

Visites guidées Visite grand public Accès grottes divers 3.50

Visites guidées Visite grand public Bon charireuse 35.00