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unknown - ANNEXE 7 D 410
unknown - ANNEXE 19 D 410
unknown - ANNEXE 18 D 410
unknown - ANNEXE 1 D 410
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (unknown - ANNEXE 1 D 410)
Thèmes du document : Banque, Industrie, Fiscalité,
AFFICHÉ LE sd. /Ad,12043.
CONTRÔLE TECHNIQUE DES INSTALLATIONS
D DEKRA
DEKRA
Verification initiale des installations électriques du marché et des
420,00 €
commerçants
TOTAL
420,00 €
TEC FA
Vérification anuuelle SSI, BAES et déclancheur manuel
300,00 €
TOTAL
300,00 €
CDD icreuns
TSI
Vérification poste RIA
42,30 €
Kit sécurité RIA
7,47 €
Vérification extincteur portatif
45,70 €
Kit sécurité extincteurs
16,60 €
Vérification désenfumage par treuil
282,95 €
Kit sécurité par coupole
37,60 €
Vacation
17,39 €
Eco participation
1,50 €
TOTAL
451,51 €
Proconcepi
Pro concept
Contrat de maintenance pour 10 portes automatiques
2 400,00 €
TOTAL
2 400,00 €
TOTAL
3571,51€ L
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
20/12/2023
09.0€-
077
214-LEL1B_410
2 D DEKRA
Vérifications réglementaires électriques Site marché couvert - place de l'horizon
77330 OZOIR LA FERRIERE
ALL rà
www.dekra-industrial.fr
|
Contrat
N° 2023 0503 5363 — Version 1
DEKRA Industrial SAS AGENCE IDF EST 35 Bis av. St Germain des Noyers Bât
Le
Neptune
2
STE
D'EXPLOITATION
MARCHES
COMMUNAUX
Groupe BENSIDOUN
77400 ST THIBAULT DES VIGNES Siret 43325083401232
72 Boulevard Des Corneilles
Tél : 01.64,66.00.11 Interlocuteur(s) : CÉDRIC PRABEL
94100 ST MAUR DES
FOSSES
Courlc.prabel@idekra.com
Tél : +93 1 48 85 93 30 Fax : +33 1 48 89 55 39
Business
Daveloper
interlocuteur: MME DOMINIQUE DOUET
contact.commercanis@groupebensidoun.com
PR ||. 06/06/2023
A
|
|
Inlliale
ve
i
L
REÇU EN PREFECTURE
Î
1
1
21
DEL
TP,
4102
99.0E-077-2 D
D E
KRA
Contrat
pit
À 5363
— Version
1
CONTRACTANTS Le présent contrat est conclu entre lesientités cilées ci-après DEKRA Industrial SAS
et
STE D'EXPLOITATION MARCHES COMMUNAUX Groupe BENSIDOUN
AGENCE IDF EST 36 Bis av. St Germain des Noyers
72 Boulevard Des Corneilles
Bât
Le Neptune
2
94100 ST MAUR DES FOSSES
77400 ST THIBAULT DES VIGNES
Siret 32852655300057
Siret 43325083401232 ci-après dénommée DEKRA Industrial SAS
ci-après dénommée le CLIENT
OBJET DU CONTRAT Ce contrat a
pour objet de définir les conditions spécifiques
selon lesquelles DEKRA Industrial
SAS s'engage à fournir au client les
prestations de service définies ci-après. || complète les conditions générales de vente de DEKRA Industrial SAS jointes aux présentes avec lesquelles || forme un tout. MISSION(S) PROPOSEE(S) “Exploitation
"Electricité"
Version
[eue 016
Intitulé mission
Référence
Compte rendu Q18 de vérification périodique des installations
ÉLEMO03
électriques (Hors champ accréditation COFRAC)___
rification périodique des installations électriques permanentes
|
Basse Tension effectuée dans le cadre des articles R, 4226-16 et R.
|
Vérification des installations électriques et d'éclairage effectuée dans
|ELEM100
lai
086
|CGl-Exploitation_2023-02
le cadre du règlement de sécurité des ERP
| CGI-Exploitation_2023-02
ELEMO11
ini
\CGI-Exploitation_2023-02
DEKRA Industrial SAS
Paraphes
CLIENT
DEKRA
Industrial
SAS,
SAS - Siège Social : PA Limoges Sud Orange, 19 rue Stuart Mill, CS 70308, 87008 LIMOGES Cedex 1 www.dekra-ndustdal.r
- N°TVA FR 44
433 250 834
F
RECU
EN
PREFECTURE
1
SAS au capital de 10 080 000 € - SIREN 433 260 834 RCS Limoges
« NAF
7120 8
qu
pgraaro
ie
2
L
PA:
L
A
IL
L
F]
990€
-077-2177
00
214-DEL
16.410
2 D
DEKRA
Contrat
DE
ei
DETAILS DES MISSIONS " Exploitation " O
SITE(S) D'INTERVENTION
o
GROUPE BENSIDOUN -
MARCHE OZOIR LA FERRIERE-
Place de l'horizon - 77330 -
OZOIR LA FERRIERE
Surface
: 857
m°
O
CONDITIONS PARTICULIERES D'INTERVENTION
+
DEKRA limitera sa vérification aux parties accessibles sans démontage à
l'aide d'un outil.
+
DEKRA, pour des ralsons de sécurité, ne réalisera le démontage des plastrons des armoires électriques que si les installations sont hors tension.
En cas d'impossibilité de coupure signalée à
DEKRA au début de notre intervention,
ceux-ci ne seront pas
démontés.
*
Le
client,
devra
mettre
à
disposition
de
DEKRA,
et ce
préalablement à
l'intervention,
les
documents
ainsi que
les
moyens
matériels et humains tels que éventuellement précisés dans les annexes.
*
Le
client devra
s'assurer
que
les
appareils,
installations,
équipements
sur
lesquels
DEKRA
doit
intervenir sont
clairement
identifiés.
*_Le cllent devra s'assurer de la disponibilité des appareils, installations, équipements pendant le temps nécessaire à la vérification
menée par DEKRA.
*
_Le client devra s'assurer de la sécurisation des lieux sur lesquels DEKRA doit procéder aux essais.
+
_Le client devra mettre à disposition de DEKRA les moyens d'accès nécessaires à la vérification, S'il s'avère nécessaire d'utiliser une nacelle élévatrice ou tout autre moyen d'accès, le client devra en assurer l'organisation, la fourniture et la conduite.
+
Toute dégradation accidentelle liée à la manœuvre des équipements ou des installations dans le cadre de nos interventions ne pourra être imputée à DEKRA. Les manœuvres sont réalisées sous l'entière responsabilité de l'exploitant du site,
+
Nous
vous
invitons
à
consulter
préalablement
à
nos
interventions,
les
conditions
de
réalisation
des
prestations
proposées
(préparation,
documents
et
moyens
nécessaires
aux
Vérifications
etc.),
spécifiées
dans
le
descriptif de
la
mission
et
les
conditions générales d'interventions, qui sont jointes en annexe.
+
Le
client
devra
faire
accompagner
l'intervenant
DEKRA
par
une
personne
connaissant
blen
les
locaux
de
l'établissement,
équipements et installations et notamment les risques qu'ils représentent. Cette personne doit être désignée et compétente pour réaliser les manœuvres nécessaires à la vérification,
O
ORGANISATION ET PLANNING
A
la réception du présent document signé où d'un bon de commande
©
CONDITIONS FINANCIERES (MONTANTS € HT)
Mission(s)
périodique(s)
:
AE
;
Sous total
RES
È
HEMINTTS
Installations, équipements, opérations où
:
Montant
Mission(s)
Périodicité
ouvrages concernés
qe
unitaire
selon périodicité
Electric F ELEMO03 ;
Vérification périodique des installations électriques du
\
marché couvert: 1 TGBT, 28 coffrets d'abonnés
FN à
ANNUELLE
comprenant chacun 3 PC monophasées
1 PC
1
420,00
420,00
a
triphagée_
"À
|
|
Les informations portées dans la colonne « Qté » (quantités d'équipements) sont indiquées seulement pour permettre une évaluation des
montants.
De ce fait, elles n'ont aucun caractère contractuel. Dans le cas où les prestations réellement effeciuées enregistrant une variation de plus ou moins 10 % sur les quantités d'équipements contrôlés, le montant du forfait facturé pourra être ajusté. DEKRA Industrial SAS
Paraphes
CLIENT
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
20/12/2023
£.k
LR
TIET
1j
702609-20291214-DEL1B_ 4102 D
D E
KRA
Contrat
Et
5363 -
Version
1
Montant
total
147
année
nn
420,00
€
HT
L'ensemble des
missions
telles
que
décrites
ci-dessus
vous
est
proposé
pour
un
montant
hors
taxe
en
euros
de
:
quatre cent vingts euros O
MODALITES DE
PAIEMENT
ET
ADRESSE
DE FACTURATION
Modalités de paiement
|
Adresse de facturation
|
{Si
les
coordonnées
ci-dessous
ne
correspondent
pas
veuillez
rayer
et compléter)
STE
D'EXPLOITATION
MARCHES
COMMUNAUX
72
Boulevard
|
Les
factures
sont
émises
après
intervention,
payables
à Fin
! |Des
Cornellles
| de
mois
le
10 de
préférence
par Chèque par
les
soins
du
!
client
au
profit
du
compte
de
DEKRA
Industrial
SAS
dont
le |
ÉXISS
ST
MAURIDES
FOSSES
!_RIB est
joint auprésent
contrat.
Conformément au
décret
du
2 octobre
2012
et à
la ol
n°2012-387
du
22m
mars
rs 2012,
il sera appliqué
u une
indemnité
forfaitaire
de
retard
de 40 € pour le recouvrement des créances de retard, DEKRA Industrial SAS
Paraphes
CLIENT
'
REÇU EN PREFECTURE
le
20/12/2023
:
990E-077-
14-DELIE
410
2 DEVIS N°230322354
SEMACO 72 bd des Corneilles 94100 SAINT MAUR DES FOSSES Cucharmoy, le mercredi 17 mai 2023
Objet :
Proposition de vérification SSI et BAES 2023 - Marché Ozoir
QTE
DESIGNATION
REFERENCE
PUHT
PT HT
Vérification
annuelle
1 visite
par
an
1 Centrale
Alarme
1000
environ 10 déclencheurs manuel
WERIF
300,00 €
300,00 €
1 source centrale 10
BAES
Option non comptabiliser dans l'offre : Batteries Source Centrale
4,000
|Batterie plomb 12V 45Ah
BATTI2V45AH
117,36 €
469,44 €
Batterie Centrale AVISS
2,000
|Batterie 12V 1,2Ah
BATTI2VI2AH|
16,03 €
32,06 €
2,000
|Batterie au plomb 12V 7 AH
BATTI2V7AH
26,32 €
52,64 €
TOTAL HT
300,00 €
Règlement
:
A
Nb
ä mi
TVA 20,00%
60,00 €
{
:
OIS
Faratédel'efftes 1
moi
TOTAL TTC
360,00 €
Commande de matériel inférieure à 500 € HT : 35 € de port et gestion. Franco de port : 500 € HT. Bon pour Accord
FAGES Fabrice
Signature du client :
Gérant
EC
_
Société TEC FA - 4 Chemin de Champigny - 77160 CUCHARMOY - Tél : 09 53 35 91 09 » 01 60 52 60 09 - Mail : contact@tecfa.fr
EURL au capital de 100 000 € - Siret 502 329 930 00039 RCS MELUN - APE 46907 - TVA FFE
EN
PRET
EC
TOR
dl
le
20/12/2023
L 99-PE-077-21
09-20291214-0EL1B 410 2 ZA - 9, rue des Margats - BP 49 77521 COULOMMIERS cedex
Téléphone : 01 64 65 30 00 Télécopie : 01 64 65 30 09
INSTALLATION - ENTRETIEN - LOCATION
EXTINCTEURS - RTA
DESENFUMAGE
ALARME INCENDIE ET DETECTION
FORMATION - PREVENTION
SIGNALISATION
PLANS
DE SECURITE
PORTE
COUPE-FEU
DEVIS
Lieu de livraison / Intervention MARCHE D'OZOIR LA FERRIERE AVENUE DU GENERAL LECLERC
SEMACO 72 BLD DES CORNEILLES
77330 OZOIR LA FERRIERE
94100 ST MAUR DES FOSSES
Devis n°
Date
Code Client
|Code Client N | Code Site
Code Site N
Offre sulvie par
00006938
11/05/2023
C008098
102931
Vos références :
Mode de räglement :Virement
60 jours Nel
LN° Téléphone
_:
Date de validité : 10/06/2023
Référence
Désignation
até
PU, Brut
ns
P.U. Net
Montant HT | TVA (*)
Veuillez trouver ci-joint notre offre pour la maintenance annuelle 2024 du matériel incendie sur le site cité en référence. TARIFS 2024
VEXTO100
| VERIFICATION EXTINCTEUR PORTATIF
10
4,57
4,57
45,70
1
FI000001
KIT SECURITE EXTINCTEURS
10
1,66
1,66
16,60!
1
VRIAO001
VERIFICATION POSTE RIA
3
14,10
14,10
42,30!
1
FI000001
KIT SECURITE RIA
E]
2,49
2,49
7,47|
1
VD000001
VERIFICATION DESENFUMAGE PAR TREUIL
5
56,59
56,59
282,95
1
FI000001
KIT SECURITE PAR COUPOLE
5
7,52
7,5è
37,60!
1
MD000001
| VACATION / DEPLACEMENT
1
17,39
17,39
17,39]
1
MD000009
|
ECO PARTICIPATION / FRAIS ADMINISTRATIFS
1
1,50
1,50
1,50
1
Pièces détachées et recharges éventuelles en sus Si plan à remplacer PU/H.T
par
plan évacuation
: 93,84 €
{*) Taux
HT Brut
Base TVA
TVA
TTC
Total HT. en euros :
451,51
(1) 20,00%
451,51
451,51
90,30
541,81
Total T.V.A. en euros :
90,30
Total |
451,51
451,51
90,30
541,81
Total T.T.C. en euros :
541,81
N° de TVA intracommunaulalre
: FR14 414 984 948
Palement par virement : IBAN : FR76 1870 6000 0072 1866 9696 091 BIC : AGRIFRPP887
BON POUR ACCORD
(Signature, Date et cachet du client) à retourner à : tsi.extincteurs@oral
le
20/12/2028
Kai
L
REÇU
EN
PREFECTURE
99_0E-0
1214-DEL 18.410
2 Pro concepi 9 rue berthe Morisot 93370 Montfermeil RCS 893
248
443
Proconcept.porteautomatique@gmail.com TEL 06 09 86 02 65 CONTRAT DE MAINTENANCE PLACE HORIZON
MARCHE OZOIR LA FERRIERE
77330
10 PORTES PIETONNES AUTOMATIQUES
'
REÇU EN PREFECTURE
le
24/12/2023 gr
Etequite
com
1
99_LE- NT
1214-DEL 18 #10
2 Proconcepl 9 rue Berthe
Morisot
93370
Montfermeil
RCS
893
248
443
proconcepi.porteautomatique@gmail.com TEL
06
09 86
02
65
CONDITION
PARTICULIERES
e
MAIN-D'ŒUVRE ( TARIF HORAIRE
)
e
DEPLACEMENT
( FORFAIT
)
POUR
SARL
PRO
CONCEPT
MME
YURUK
FAIT
EN
DEUX
EXEMPLAIRES
PRO
Fo
CEPT
9
rue
Bdriha
Morisot
93370
MONT
MERMETL
: 60 € HT : 120€
HT
L'ABONNE
FAIT
À
vers essetvecereeneeneeveess
Cachet et signatures
v
REÇU EN PREFECTURE
L
le
29/12/2023
99_DE-077 Proconcepl 9 rue
berthe
Morisot
93370
Montfermeil
RCS
893
248
443
proconcept
porteautomatique@gmail
con
TEL
06
09
86
02
65
CES
VISITÉS
PORTERONT
SUR
LES
ELEMENTS SUIVANT
L'ACCESSIBILTE
AU
MECANIS%E
EST
OBLIGATOIR
o
VERIFICATION,
NETTOIYAGE,
RÉGLAGE
MÉCANIQUES
GALETS ET CONTRE GALETS RAIL DE ROULEMENT ET GUIDE COURROIE MOTEUR-REDUCTEUR, CAISSON ET
JOINT
D'ETANCHEITE
e
VER/FICATION
DES
CIRCUITS
ELECTRIQUES
ET ELECTRONIQUES
RADAR, CELULES, INFRAROUGES, ELEMENTS DE CONNECTIQUE
e
VERIFICATION DES APPAREILS DE
COMMANDE DE SECURITE
MODULE DE COMMANDE, DISPOSITIF ANTI-PANIQUE ET VERROULLAGE
o
VER/IFICATION DES PRINCIPAUX PARAMETRE DE LA PORTE
VITESSE D'OUVERTURE ET DE FERMETURE, LARGEUR D'OUVERTURE ET ALIGNEMENT DES VANTEAUX
'
REÇU EN PREFECTURE
le
20/12/2028
L
Àp£
ÉTAT
3-20251214-DELI8
#10
2 Pro concepi 9 rue berthe morisot 93370 montfermeil RCS 893
248
443
proconcept.porieautomatique@®gmail.com TEL 06 09 86 02 65 NOS PROPOSITION DE CONTRAT 1
CONTRAT
PREVENTION
110 € PAR PORTE POUR
1 ANS
o
UN
CARNET
D'ENTRETIEN
o
DEUX VISITES ANNUELLES D'ENTRETIEN PREVENTIF
PRIORITE AU NIVEAU DES INTERVENTION LES PIÈCES,
LES DEPLACEMENT, LA MAIN D'OUVRES DES DEMANDES D’ INTERVENTION HORS
VISITES DE MAINTENANCES SERONT FACTURES EN SUS SUIVANT LE BAREME EN VIGUEUR. 2 CONRAT PERFORMANCE : 240 € HT PAR PORTE POUR 1 ANS
o
UN CARNET D'ENTRETIEN , DEUX VISITES ANUELLES D'ENTRETIEN PREVENTIF
o
PRIORITE AU NIVEAU DES INTERVENTIONS
e
LE DEPLACEMENT ET LA MAIN-D'OUVRE DES DEMANDES D'INTERVENTION SUR APPEL
o
LES PIECES SERONT FACTUREES EN SUS SUIVANT LE BAREME EN VIGUEUR.
F
REÇU EN PREFECTURE
le
20/12/2023
L
Apphcaticui
€
on
ñ
4-DEL
TE
4102
99_DE-077-2177095: