Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
Déliberation - Conseil 21 fevrier 2023 002
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Communauté - Conseil 21 fevrier 2023 002
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Communauté - Conseil 21 fevrier 2023 002)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Économie et finances,
Commune
De
Saint Georges d'Espéranche
Isère
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 février 2023
__________
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMEROS OBJETS VOTES
12-2023 Formation des commissions municipales Approuvée
13-2023 Conseil d’administration du CCAS – remplacement d’un membre démissionnaire Approuvée
14-2023 Adoption du règlement budgétaire et financier Approuvée
15-2023 Débat d’orientation budgétaire Approuvée
16-2023 Cession de parcelles routes des Ayes pour la construction d’un garage Approuvée
17-2023 Budget des écoles – crédits alloués Approuvée
18-2023 TE 38 travaux sur réseau de distribution publique d’électricité – renforcement BTA poste Bois Approuvée
19-2023 TE 38 travaux sur réseau de distribution public d’électricité - renforcement poste Clos Approuvée