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Déliberation - 2176781
Déliberation - 2176777
Procès Verbal - 1106020
Convocation - 352589?projectId=1046
Déliberation - 1039951
Déliberation - 1757685
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1757685)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Mode, textile et habillement,
L
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
&
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du jeudi
25 juillet 2024
Nombre
de
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
En
exercice
: 14 |
Convocation
en
date
du
19
juillet
2024.
Présents
: 10
CORDONNIER
Max,
PASQUIER
Suzy,
PERRET
Josiane.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 25 juillet,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
BEL
Chantal,
CORNALI
Iribert,
DECROUX
Rémy,
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
GRANGER
COESNON
Aurélie,
LEJEUNE
Magali,
MEYNET-
Votants
T3
D
ABSENTS
: GAMBARINI Julien
:
ABSENTS
EXCUSES
: CONTAT
Jean-Noël
a
donné
pouvoir
à
DECROUX
Rémy
;
MICHELENA
Yves
a
donné
pouvoir
à
BEGAIN
Nicolas
; MOLLIAT
Jean-Baptiste
a
donné
pouvoir
à
MEYNET-CORDONNIER
Max;
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Monsieur
Rémy
DECROUX;
Numéro
ORDRE DU
JOUR
Décision
du
Conseil
D26_2024 |
CONVENTIONS
PLURIANNUELLES
DE
PATURAGE
SUR
LES
ALPAGES
DE
Approuvée
MEGEVETTE
D27_2024 |
EXPLOITATION
DE
L'ALPAGE
COMMUNAL LES
JOTTIS
2024
: REPARTITION
Approuvée
DES
SURFACES
ET
MISE
EN
PLACE
DES
CONTRATS
DE
PRETS
A
USAGE
D28_2024 |
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
PETITE
Approuvée
ENFANCE
DE
LA
CC4R
D29_2024 |
ETAT
D'ASSIETTE
DES
COUPES
DE
BOIS
EN
FORET
COMMUNALE
DE
Approuvée
MEGEVETTE
- 2025
Séance
levée
à 20
heures
50
PROCHAINE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PREVUE
LE
12
SEPTEMBRE
2024
Date
d'affichage
01/08/24
N°
d'ordre
32/2024
Date
de
fin
d'affichage
01/10/24
Date
de
publication
01/08/24