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Arrêté - 1378469
Procès Verbal - 1601799
Procès Verbal - 1945012
Déliberation - 1130491
Déliberation - 2176766
Déliberation - 1567908
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1567908)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune
de
MEGEVETTE
Réunion
du
Conseil
Municipal
A
LA
SALLE
DU
CONSEIL
Jeudi
19
octobre
2023
à
19
Heures
30
AFFICHÉ
le
13/10/2023
- - N°
d'ordre
: 32/2023
.
PRESENTATION
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
MAIRIE
PAR
ORIGINES
ARCHITECTEURS
2.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3.
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
COMMISSION
DE
LA
PETITE
ENFANCE
4.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DE
GARDERIE
PERISCOLAIRE
DEVIS URBANISME
7.
DIVERS
Le
Maire,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Convocation
en
date
du
13/10/2023