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Convocation - CONVOCATION ODJ 2?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ 2?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ 13.02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 13.02)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
M
O
N
TAST
R
U
C
Montastruc-la-Conseillère,
le
7
février
2025
La
Conseillère
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le jeudi
13
février
à 20h30
à la Maison
des
Associations. Ordre
du
jour
:
e_
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
26
novembre
2024
e
Délibération
à prendre
:
> VOVNOVN ONNN NN NV
2025_01_01
: Foncier
: Modification
d’identification
parcellaire
dans
le cadre
de
la cession
du
bien
sis 23
place
d’Orléans
2025_01_
02
: Foncier
: Modification
d’identification
parcellaire
dans
le cadre
de
la cession
du
bien
sis
86
avenue
de
Castelnau
2025_01_03
: Foncier:
Autorisation
de
constitution
d’une
servitude
de
passage
sur
la
parcelle
ZB13 2025_01_04
: Foncier
: Approbation
de
la cession
de
parcelles
sur
la zone
d’activité
de
l’Ormière
2025_01_05
: Culture :
signature
d’une
convention
de
fonctionnement
avec
l’association
Montas
de
Livres
pour
la gestion
et l’animation
de
la bibliothèque
municipale
2025_01_06
: Finances
: Approbation
de
l’ouverture
des
crédits
d’investissement
pour
2025
2025_01_07
: Finances
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
du
CVM
2025_01_08:
Travaux:
Approbation
de
la
participation
financière
de
la
commune
auprès
du
SDEHG
pour
la rénovation
de
points
lumineux
hors
service
2025_01_09
: RH
: Instauration
d’une
indemnité
spéciale
de
fonctionnement
et d’engagement
pour
les
agents
de
la filière
police
municipale
2025_01_10
: RH
: Mise
en
place
d’une
part
supplémentaire
«IFSE
Régie
»
dans
le
cadre
du
RIFSEEP 2025_01_11
: RH
: Approbation
du
projet
de
service
des
Services
Techniques
et modification
des
groupes
de
fonctions
de
la filière
technique
du
RIFSEEP
eo
Compte-rendu
des
décisions
DEC
2024_10
: virements
de
crédits
pour
le Budget
Crèche
DEC
2024_11
: virements
de
crédits
pour
le Budget
Commune
e
Questions
diverses
%
Point
d’arrêt
procédure
Crèche
Comptant
sur
votre
présence,
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,