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Convocation - Convocation ODJ cm 10.03
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ cm 10.03)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Logement,
M O N TAST R U C Montastruc-la-Conseillère, le 4 mars 2026
% La Conseillère
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer au Conseil Municipal qui se tiendra le mardi 10 mars 2026 à 20h30 à la Maison
des Associations.
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
e Délibération à prendre :
> 2026 01_01 : Affaires générales : Approbation du règlement de fonctionnement de la Crèche > 2026 01 02: Affaires générales: Approbation de l’adhésion de la commune au Conseil d'Administration du Comité Bassin Emploi du Net Tarn
2026 _01_03 : Travaux : Approbation du projet de rénovation d’éclairage publie dit «++» 2026 _01_04 : Finances : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association CVM 2026 _01_05 : Finances : Remboursement des frais de réparation sur la piscine d’un particulier occasionnés par la commune
> 2026 01 06 : RH: Création d’un poste permanent d’instructeur gestionnaire des autorisations d'urbanisme
2026 _01_07 : RH : Création d’un poste non-permanent dans le cadre d’un accroissement d’activité à l’école élémentaire
VVY
Y
e Compte-rendu des décisions
+ DEC 2026 01 — Clôture de la régie de la bibliothèque
+ DEC 2026 02 — Attribution d’un logement, 2 rue des écoles
e Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de toute ma considération.