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Convocation - CONVOCATION ODJ
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ)
Thèmes du document : Économie et finances, Logement, Jeunesse,
ÉS MON TAST R U C Montastruc-la-Conseillère, le 26 septembre 2025
7 La Conseillère
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer au Conseil Municipal qui se tiendra le jeudi 2 octobre 2025 à 20h30 à la Maison
des Associations.
Ordre du jour rectificatif :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juillet 2025
e Délibération à prendre :
> 2025 07_01 : Affaires générales : Approbation du lancement de la procédure de rétrocession dans le domaine public communal de la voirie et des parties communes du lotissement les Terrasses du Pastel 1
> 2025 07 02 : Affaires générales : Approbation du lancement de la procédure de rétrocession dans le domaine publie communal de la voirie et des parties communes du lotissement les Terrasses du Pastel 2
> 2025 07 03 : Affaires générales : Approbation de l’adhésion de la commune à l’association La Bonne Mairie
> 2025 07 04 : Foncier : Approbation de la cession d’une emprise de 40m? sur la parcelle C2095 > 2025 07 05 : RH : Approbation d’une demande d’agrément pour recourir à un service civique > 2025 07_06 : Finances : Admission en non-valeur d’une créance éteinte > 2025 07 07 : Finances : Reversement des droits de place du vide-grenier de la Pétanque > 2025 07 08 : Finances : Remboursement suite à un transfert du columbarium vers une concession > 2025 07_09 : Finances : Budget commune : DMI
> 2025 07_10 : Finances : Budget crèche : DMI1
> 2025 07_11 : Finances : Budget cuisine centrale : DMI
e Compte-rendu des décisions :
DEC 2025 10 : Reprise de provision de créances douteuses au compte 491 — Commune DEC 2025 11 : Reprise de provision de créances douteuses au compte 491 — Crèche DEC _2025 12 : Reprise de provision de créances douteuses au compte 496 — Commune DEC 2025 13 : Reprise de provision de créances douteuses au compte 496 — Crèche DEC _2025 14 : Provision pour créances douteuses au compte 491 — Cuisine Centrale DEC _2025 15 : Virements de crédits — Budget Cuisine Centrale
DEC 2025 16 : Virement de crédits — Budget Crèche
DEC _2025 17 : Demande de subvention auprès du CD31 — Lave-Batteries DEC _2025_18 : Avenant au bail de la Gendarmerie
DEC 2025 19 : Clôture régie études surveillées VYVYYVYYNVYNY
e Questions diverses
% Point d’arrêt — Dossier Crèche et Dossier Espace Simone Veil
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de toute ma considération.
Le Maire,