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Ordre du Jour - ODJ CM du 11.01.2022
Compte-Rendu - 21 mai 2019
Ordre du Jour - ODJ CM du 19 fevrier
Ordre du Jour - ODJ CM du 30 novembre
Ordre du Jour - ODJ CM du 21 mai 2019
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 21 mai 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
8€ à
® ( COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D’ABBAT
10 Place de la Mairie
& 02.38.46.86.40 © mairie@saintmartindabbat.fr & ir
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 21 MAI 2019 à 20 H 00
en Mairie (entrée porte située côté Eglise)
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
+ Décision prise par le Maire dans le cadre de ses délégations
Aménagement de l’espace et urbanisme
> Dénomination d’une voie
> Vente de terrains
Domaine et patrimoine
> Convention de mise à disposition de terrains
Institutions, organisation et vie politique
> Transfert de compétences Eau et Assainissement
Finances et budgets locaux
> Adhésion à la Fondation du Patrimoine
> Demande de subvention au Contrat Régional de Solidarité Territoriale — PETR — Forët d'Orléans-Loire-Sologne
> Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local -
Contrat de ruralité — Année 2019
> Tarification travaux régie
+ informations et questions diverses
_-77 Saint-Martin-d'AbBat, le 14 mai 2019