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Ordre du Jour - ODJ CM du 30 novembre
Document publié le Samedi 30 novembre 2019 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 30 novembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
le) LE COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D’ABBAT
10 Place de la Mairie
É f. a & 02.38.46.86.40 À mairie@saintmartindabbat.fr
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 30 NOVEMBRE 2019 à 9 H 30
en Mairie (entrée porte située côté Eglise)
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
+ Décision prise par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal
Aménagement de l’espace et urbanisme
> Approbation de la modification du PLU
> Déclassement chemin
Domaine et patrimoine
> Mise à disposition de la Grange à la CCL
Institutions, organisation et vie politique
> Document unique — programmes annuels de prévention
> Dématérialisation des actes convention avec la Préfecture et avec le nouvel opérateur GIP RECIA
Finances et budgets locaux
> Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020 > Décision modificative n° 1 — Budget Commune
> Demandes de subvention auprès du :
- Conseil Départemental du Loiret
- Fonds d'aide au Football amateur
> DETR 2020
+ Informations et questions diverses
_Saint-Martin-d'Abbat, le 22 novembre 2019 T7 et