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Déliberation - 2023 128 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 128 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
' ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 21 décembre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 23 réunis le vingt et un décembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la
Absent : 10 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize
Procurations : 7 décembre deux mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 30
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE, Sabine
MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Jean-Louis COSTE, Christine LATAPIE, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES,
Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian
GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Mathieu GINESTET, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL,
Absents ayant donné pouvoir : Catherine COUFFIN (pouvoir à Christine LATAPIE), Fabienne VERNHES
(pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Françoise VITIELLO (pouvoir à Dominique BEC), Virginie SEXTO (pouvoir à
Jean-Philippe KÉROSLIAN), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, (pouvoir à Franck TOURNERET, arrivée à 20h05),
Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONJAUX), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle COURTIAL),
Absents excusés : Gulistan DINCEL (arrivée à 19h05), Jean-Luc PAULAT
Absent : Jean-Marc LACOMBE
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/128-2023
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
du Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23,
Vu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire,
ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du conseil municipal le compte rendu des
décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie
par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
CONSIDERANT que ledit compte rendu des décisions a été envoyé avec l’ordre du jour et que chacun a pu en
prendre connaissance.
ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 11 décembre 2023 ont pris acte à l’unanimité
du compte rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier conseil municipal et qu’il n’a fait l’objet
d'aucun commentaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte du compte rendu
des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
/ CN TAUZIN
\
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 2 6 DEC. 2023
Et de la publication le : 2 7 DEC, 2073