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Déliberation - 2025 131 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 131 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
: ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SCHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du jeudi 13 novembre 2025
Nombre de conseillers Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont En exercice 33 , . z ; SN z & Présents 26 | réunis le treize novembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures à la Maison
Absents . 7 | des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le sept novembre Procurations … . 4 3 . : : Le É : Gent ‘30 deux mille Vingt-cinq par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Dominique BEC, Michel
SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ,
Rachida EL HAOUARI, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Jean-Luc PAULAT, Benjamin GOURDON, Ludivine
CHATELAIN-NOUIOUA, Fabienne VERNHES, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Jean-Louis COSTE (pouvoir à Jean-Philippe KÉROSLIAN), Franck
TOURNERET (pouvoir à Gulistan DINCEL), Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONTJAUX), Grégory SERIN
(pouvoir à Isabelle COURTIAL)
Absents excusés : Virginie SEXTO, Mathieu GINESTET, Emilie LOUBAT
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/131-2025
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
du Conseil Municipal
Uu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23,
Uu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire,
ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du Conseil municipal le compte-rendu des
décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie
par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Générai des Collectivités Territoriaies.
CONSIDERANT que ledit compte-rendu de ces décisions a été envoyé avec l’ordre du jour et que chacun a pu
en prendre connaissance.
ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 6 novembre 2025 ont pris acte à l'unanimité
du compte-rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil Municipal. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des voix, prend
acte du compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la
présente délibération.
Fait et délibéréà Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de Le
Marie-Noëlle Lan
Ly
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1 ÿ NOV, 2075
Et de la publication le : 1 8 NOV. 2075