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Déliberation - 2024 38 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 38 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
: ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 2 mai 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 24 réunis le deux mai deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la Maison des
Absents : 9 Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-six avril deux
Procurations : 6 mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants : 30 ee
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Christine LATAPIE, Didier PIERRE, Jean-Philippe ABINAL,
Jean-Louis COSTE, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques
DOUZIECH, Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian GIRAUD,
Stanislas LIPINSKI, Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Jean-Marc LACOMBE, Elisabeth GUIANCE, Mathieu
GINESTET, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Marie-Noëlle TAUZIN (pouvoir à Dominique BEC), Catherine COUFFIN
(pouvoir à Christine LATAPIE), Sabine MIRAL (pouvoir à Raymond BRALEY), Gulistan DINCEL (pouvoir à Franck
TOURNERET), Fabienne VERNHES (pouvoir à Christian MAZUC), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle
COURTIAL).
Absents excusés : Hakim GACEM, Virginie SEXTO, Jean-Luc PAULAT
Secrétaire de séance : Dominique BEC
DG/38-2024
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
du Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23,
Uu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire,
ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du Conseil municipal le compte-rendu des
décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie
par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :
CONSIDERANT que ledit compte-rendu des décisions a été envoyé avec l’ordre du jour et que chacun a pu
en prendre connaissance.
ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 25 avril 2024 ont pris acte à l'unanimité du
compte rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier conseil municipal et qu'il n’a fait l’objet d'aucun
commentaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité des
voix du compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la
présente délibération.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
KÉROSLIAN Domifique BEC
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : {| 7 MAI 2024
Et de la publication le : ( 7 MAI 2024