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Déliberation - Liste deliberations CM 04.03.2025 et 11.03.2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 04.03.2025 et 11.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Démocratie,
Commune de CROZET - République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 4 mars 2025 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, Mme REBOUL SALZE Sophie, Mme COTTIN Véronique, M. NOUVELLE Philippe,
Mme DELCOUR Petra, Mme POMMES Kathy, M. BAGUET André, M. LACHAUX Patrice, M. LESEGRETAIN Bernard, M. POURRIER Luc, M.
CHANEL Michel, Mme LACHAUX Laurie,
Excusés : M. GATTONE Emmanuel, M. LEQUIN Didier, M. FERRARI Antoine, Mme SLADE Judith, Mme LENG-GOLLIET Amély,
Procurations : M. GATTONE Emmanuel à Mme REBOUL SALZE Sophie, M. LEQUIN Didier à Mme JOUANNET Martine, M. FERRARI Antoine
à Mme COTTIN Véronique, Mme LENG-GOLLIET Amély à Madame LACHAUX Laurie,
Absent : M. DU BOIS Jérôme
Délibération n°01-02-2025 : Approbation du CFU 2024: Compte Financier Unique : Approuvé à
l’unanimité
Délibération n°02-02-2025 : Affectations des résultats 2024 : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-02-2025 : Vote des Taux d'imposition 2025 : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°04-02-2025 : Adoption du Budget primitif 2025 Commune : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°05-02-2025 : Attribution des demandes de subventions 2025 : Approuvé à la majorité,
avec 1 abstention
Délibération n°06-02-2025: : Cession d’une portion de la parcelle communale C1092 : Approuvé à
l'unanimité
Délibération n°07-02-2025 : Contrat cadre de la Convention territoriale globale à passer avec la CAF de
l'Ain : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°08-02-2025 : SIEA : plan de financement pour le déploiement d’un réseau d’infrastructures
de recharge de véhicules électriques : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°09-02-2025 : SIEA : plan de financement final pour l’enfouissement des réseaux au Chemin
du Peillon : Approuvé à l'unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 11 mars 2025 à 19h00
Présents : Mme MOSTEIRO Odile, M. GATTONE Emmanuel, Mme REBOUL SALZE Sophie, M. LEQUIN Didier, M. NOUVELLE Philippe, Mme
DELCOUR Petra, M. BAGUET André, M. LACHAUX Patrice, M. POURRIER Luc, Mme LENG-GOLLIET Amély,
Excusés : Mme JOUANNET Martine, Mme COTTIN Véronique, M. LESEGRETAIN Bernard, M. FERRARI Antoine, Mme SLADE Judith, Mme
LACHAUX Laurie,
Procuration : M. FERRARI Antoine à Mme MOSTEIRO Odile,
Absents : Mme POMMES Kathy, M. CHANEL Michel, M. DU BOIS Jérôme.
Délibération n°01-03-2025 : Approbation du devis pour l'acquisition et l'installation d’une chaudière pour
le bâtiment « Les loges du Léman » : Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 13/02/2025
Madame Martine JOUANNET