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Déliberation - Liste delibs
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Famille,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de CROZET — République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 05 mars 2024 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE, GATTONE Emmanuel, M. BAGUET
André, Mme DELCOUR Petra, M. LESEGRETAIN Bernard, M. NOUVELLE Philippe, Mme SLADE Judith, M. FERRARI Antoine, M. LACHAUX
Patrice, M. POURRIER Luc, M. CHANEL Michel, Mme LACHAUX Laurie, Mme LENG-GOLLIET Amély
Excusés : Mme COTTIN Véronique M. DU BOIS Jérôme
Procurations : Mme COTTIN Véronique à Mme SLADE Judith, M. DU BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel.
Absente Mme POMMES Kathy
Délibération n°01-02-2024 : Approbation des Comptes de Gestion 2023 Budget Commune : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°02-02-2024 : Approbation des Comptes de Gestion 2023 VTT : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-02-2024 : Approbation des Comptes administratifs 2023 Budget Commune : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°04-02-2024 : Approbation des Comptes administratifs 2023 Budget VTT : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°05-02-2024 : Affectations des résultats 2023 Budget Commune : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°06-02-2024 : Affectations des résultats 2023 Budget VTT : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°07-02-2024 : Vote des Taux d'imposition 2024 : Approuvé à la majorité, 1 abstention
Délibération n°08-02-2024 : Adoption du Budget primitif 2024 Commune : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°09-02-2024 : Attribution des demandes de subventions 2024 : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°10-02-2024 : Demande de subvention au développement des services auprès du Département de l'Ain :
Acquisition de mobilier dans le cadre d’un premier aménagement, d’agrandissement de locaux ou de rénovation
(bibliothèque) : Approuvé à l'unanimité
Délibération n°11-02-2024 : Demande de subvention au développement des services auprès du Département de l’Ain :
Acquisition de mobilier « Espace tout-petit/ parentalité » dans le cadre d’un premier aménagement, d’agrandissement
de locaux ou de rénovation (bibliothèque) : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°12-02-2024 : Reconduction des horaires scolaires pour la période 2024-2027 : Approuvé à l’unanimité
A Crozet, le 08/03/2024
Madame Martine JOUANNET
Maire