Déliberation - la deliberation 39 du Conseil municipal du 26 septembre 2024

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Déliberation - la deliberation 39 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 39 du Conseil municipal du 26 septembre 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Justice et droit, VDM-24-0680 Page 1/4

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DGA Ressources

Service Juridique – Assurances –

Assemblées – Pôle des Assemblées

AV/CT

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-six septembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 20 septembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. C. JEAN , Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

Absents et représentés : Mme C. POUPINEAU, Mme S. MOISY, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme R. KAZIEWICZ, M. P. MARIETTE, Mme B. AFFAGARD, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, M. H. BOURGEOIS, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.

Absents et excusés : Mme A. BESNARD ; Mme P. CHARTON ; Mme F. LAGARDE ; Mme M. KARAMANLI, M. C. RAVÉ.

Votes par procuration :

Mme C. POUPINEAU a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. LE FOLL

M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme C. LEROUX jusqu’à son arrivée Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à M. C. LACOSTE

M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. C. COUNIL

M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. M. LECOSSIER

M. T. TOUCHE a donné pouvoir à Mme F. PAIN jusqu’à son arrivée

Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈREVDM-24-0680 Page 2/4

Mme J. ROUSSEAU a donné pouvoir à Mme. I. GARSMEUR

M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT a donné pouvoir à Mme O. BERNY

Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD

Mme Isabelle GARSMEUR remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2024 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibérations 1 à 3 :

Délibérations 4 et 5 :

Délibérations 7 et 8 :

Délibérations 9 à 11 :

Délibérations 12 à 28 :

Délibérations 29 à 58 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 36

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 37

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 38

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 40

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 43

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 44VDM-24-0680 Page 3/4

39

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 septembre 2024

39- Médiathèque Louis-Aragon – Don Roger Blaquière – Approbation DGA Education, Culture & Sports - Médiathèques - Archives

Rapporteur(s) Mme Agnès BESNARD

La Médiathèque Louis-Aragon conserve un ensemble assez important des œuvres de Roger Blaquière, artiste éminent du Mans, notamment une grande tapisserie et plusieurs peintures et livres d’artiste. Pour renforcer cette collaboration de longue date, Monsieur Blaquière souhaite faire don d’une partie des plaques gravées dont la Médiathèque Louis-Aragon conserve déjà quelques tirages. Certaines ont été présentées à la Médiathèque et lors d’une rétrospective de son œuvre gravée au musée de la Reine Bérengère en 1999.

Aux fins de fixer les conditions du don, une convention sera signée entre les deux parties. Le classement et l'inventaire de ce fonds, dans l'objectif de sa valorisation et de son exploitation documentaire, seront réalisés par les professionnels de la Médiathèque Louis-Aragon. L’établissement se chargera de faire connaître ces documents aux historiens du Mans et d’en assurer la médiation auprès d’un large public.

Je vous propose donc, mes Chers Collègues, d'accepter ce don et d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à sa mise en œuvre et à signer tout document à caractère juridique en rapport.

Votes

55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU (représentée par Mme L. HAMONOU-BOIROUX), M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE , M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR (représenté par M. S. LE FOLL), M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ (représentée par M. C. LACOSTE), M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE , Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD (représentée par M. C. COUNIL), Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT (représenté par M. M. LECOSSIER), M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN , M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT (représentée par Mme I. SÉVÈRE), Mme J. ROUSSEAU (représentée par Mme I. GARSMEUR), Mme O. BERNY , Mme M. KARAMANLI,VDM-24-0680 Page 4/4

M. H. BOURGEOIS (représenté par M. O. BIENCOURT), M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT (représentée par Mme O. BERNY ), Mme K. FOFANA (représentée par M. O. RUCHAUD), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : DEL240680H1

Affichage le 01 octobre 2024

Délibération exécutoire le 01 octobre 20241

Le 10 mai 2024

DGA Education Culture & Sports

Médiathèques & Archives

Médiathèque Louis-Aragon

9 rue Julien Pesche

72039 Le Mans cedex 09

Formulaire de don manuel

Contexte :

La Médiathèque conserve un ensemble assez important des œuvres de Roger Blaquière, artiste éminent du Mans, notamment une grande tapisserie et plusieurs peintures et livres d’artiste. Pour renforcer cette collaboration de longue date, il souhaite faire don d’une partie des plaques gravées dont la Médiathèque conserve déjà quelques tirages. Certaines ont été présentées à la Médiathèque et lors d’une rétrospective de son œuvre gravée au musée de la reine Bérengère en 1999.

Donateur :

Monsieur Roger Blaquière

2 rue des vieux tilleuls

72550 Brains-sur-Gée

Donataire :

La Ville du Mans, représentée par son Maire, Monsieur Stéphane Le Foll, Hôtel de ville, Place Saint-Pierre, 72 039 Le Mans cedex

autorisé par délibération n°[numéro] de la séance du conseil municipal en date du [date] 2024 Licences : I- 144250 ; II-144251 ; III-144252

N°SIRET : 217 201 813 00011

Documents concernés par le don :

Don d’un ensemble de 15 linogravures peintes avec les plaques de linoléum gravées ayant permis leur impression. Ces œuvres ont été réalisées entre les années 1966 et 1999 à la Villa Médicis à Rome et à l’école des Beaux-Arts du Mans.

Liste des œuvres :

N°1 : Nature morte – 1966 –

N°2 : Le verger – 1969 – 35 x 30cm

N°3 : Épaves – 1970 –

N°4 : Adam et Ève – 1972 – 30x 38cm

N°5 : Bomarzo – 1986 – 12 x 16cm

N°6 : Antique – 1990 – 54x39cm –

N°7 : Paysage avec soleil – 1990 – 23x23cm

N°8 : Le modèle – 1994 – 23x15cm

N°9 : Léda - 1994 - 15x19cm

N°10 : Astre avec écritures – 1994 - 25x35cm

N°11 : Fleurs - 1996 – 16x23cm

N°12 : Le peintre et son modèle – 1996 – 16x16cm

N°13 : Jardin imaginaire – 1999 – 42cm

N°14 : Variation Africaine – 1998 – 15x23cm

N° 392

N°15 : Déesse 1997 – 21x30cm

Conditions d’utilisation des documents :

Le donateur cède gracieusement à la Ville du Mans les droits liés, y compris le cas échéant les droits d’exploitation qui lui sont accordés par le code de la propriété intellectuelle, à savoir :

1° le droit de représenter et de communiquer au public, dans les conditions prévues à l’article 4, intégralement ou par extraits, les documents du fonds, pour les utilisations suivantes, et ce par tous les procédés inhérents à ces modes d’exploitation : - individuellement dans la salle de lecture Patrimoine & Etude de la Médiathèque Louis Aragon ;

- par la mise en ligne sur Internet, notamment par le biais de portails numériques patrimoniaux ;

- à des groupes pour des finalités scientifiques ou pédagogiques ;

- collectivement pour des représentations, commerciales ou non, à l’intérieur et à l’extérieur des emprises de la Médiathèque Louis Aragon (expositions, etc.) et autres établissements publics culturels de la Ville du Mans ;

2° le droit de reproduire ou de faire reproduire, en tout ou partie, sur tous supports magnétiques ou optiques et sur tous supports électroniques actuels et à venir, les documents du fonds et d’en faire établir tous doubles, copies, sur tous formats et par tous procédés, notamment numériques, aux fins de conservation des documents et d’exercice du droit de représentation et de communication au public ;

3° le droit d’accorder à des tiers, dans les conditions prévues à l’article 4, l’autorisation de réutilisation des documents, dans les limites fixées par le règlement adopté par la Médiathèque Louis Aragon ;

4° le droit d’utiliser des extraits des documents du fonds sous toutes formes et sur tous supports, pour les besoins de communication de la Ville du Mans ;

5° le droit d’effectuer des tris parmi les documents reçus, en cas d’ouvrages dont l’état de conservation représenterait un péril pour les collections de la Médiathèque Louis Aragon ou qui constitueraient des doublons.

Le donataire s’engage à assurer la conservation et la valorisation des documents reçus :

6° la mise en valeur du fonds comprend notamment la description catalographique des documents, leur communication aux chercheurs et leur utilisation dans le cadre d'opérations destinées à faire connaître le fonds (expositions, dossiers thématiques, conférences, etc.). Ces opérations peuvent être organisées par le donataire ou par un partenaire extérieur ;

7° toute exploitation des ouvrages du fonds (exposition, publication, etc.) doit en indiquer la provenance par la mention suivante : « Don de Roger Blaquière ». Cette mention figurera également dans les notices catalographiques.

Le Donataire Le Donateur

Stéphane LE FOLL Roger BLAQUIERE

Ancien Ministre Artiste et auteur

Maire du Mans

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