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Déliberation - la deliberation 6 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 2
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 6 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
VDM-24-1079 Page 1/3
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Service Juridique – Assurances –
Assemblées – Pôle des Assemblées
AV/CT
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-six septembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 20 septembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. C. JEAN , Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
Absents et représentés : Mme C. POUPINEAU, Mme S. MOISY, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme R. KAZIEWICZ, M. P. MARIETTE, Mme B. AFFAGARD, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, M. H. BOURGEOIS, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.
Absents et excusés : Mme A. BESNARD ; Mme P. CHARTON ; Mme F. LAGARDE ; Mme M. KARAMANLI, M. C. RAVÉ.
Votes par procuration :
Mme C. POUPINEAU a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. LE FOLL
M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme C. LEROUX jusqu’à son arrivée Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à M. C. LACOSTE
M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. C. COUNIL
M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. M. LECOSSIER
M. T. TOUCHE a donné pouvoir à Mme F. PAIN jusqu’à son arrivée
Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE VDM-24-1079 Page 2/3
Mme J. ROUSSEAU a donné pouvoir à Mme. I. GARSMEUR
M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT
Mme H. LAFORÊT-THIBAULT a donné pouvoir à Mme O. BERNY
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
Mme Isabelle GARSMEUR remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2024 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 3 :
Délibérations 4 et 5 :
Délibérations 7 et 8 :
Délibérations 9 à 11 :
Délibérations 12 à 28 :
Délibérations 29 à 58 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 36
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 37
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 38
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 40
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44 VDM-24-1079 Page 3/3
6
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 septembre 2024
6- Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants élus du Conseil municipal DGA Ressources - Juridique, Assurances, Assemblées
Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL
N° d’identification : DEL241079H1
Affichage le 01 octobre 2024
Délibération exécutoire le 01 octobre 2024
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR