Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 09 03

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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 09 03 Document publié le Mercredi 3 septembre 2008 par la commune de Saint-Jean-de-Maurienne. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 09 03)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs, GB/IG – 19/09/2008

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COMPTE-RENDU

Réunion du Conseil municipal

du 3 septembre 2008

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Secrétariat Général

Les Membres du Conseil en exercice étaient présents à l'exception de Hervé BOTTINO (empêché) qui donne procuration à Mme Josiane VIGIER et Mme GIPPA (empêchée) qui donne procuration à M. Philippe ROLLET

Secrétaire de séance : Georges BARBON

Diffusion : conseil municipal, services municipaux, presse

ORDRE DU JOUR

1. PRESENTATION DE L’AUDIT FINANCIER

Après présentation de l’audit financier, Monsieur le Maire demande à l’assemblée s’il y a des questions : M. Daniel MEINDRE : -« Pourquoi la TPU est-elle gelée ?

KPMG : - C’est le montant initial, c’est-à-dire, le montant que la commune percevait l’année de la mise en place de la TPU. Depuis, la différence est perçue par la Communauté de communes Cœur de Maurienne, donc un manque à gagner pour la commune.

M. Daniel MEINDRE : - Les taux des emprunts sont-ils à taux fixes ou à taux variables ? KPMG : - A taux principalement fixes ».

M. Michel CHOISEAU explique que les taux ont fortement augmenté. M. Dominique JACON : -« Il va falloir travailler sur tous les leviers pour redresser la barre. M. Jean-Paul MARGUERON : - L’équipe municipale précédente avait assuré qu’il y aurait toujours 1 million d’euros d’autofinancement malgré tous les engagements faits en investissement. Ce n’est pas le cas et c’est irréaliste et irresponsable d’avoir engagé autant de travaux dans un contexte qui se dégradait depuis 2004. La situation ne nous surprend pas, Nous ne sommes pas étonnés de cette situation et tous les moyens seront mis en œuvre pour trouver des solutions ».

Monsieur Philippe ROLLET reste réservé sur l’interprétation de l’audit. Monsieur le Maire indique que ce sont des chiffres « purs et durs », que la municipalité va réfléchir sur des pistes à mettre en place, et surtout « se retrousser les manches », échafauder un plan de bataille suite aux choix hasardeux de l’ancienne municipalité.

2. SALLE DE REPETITION D’ORCHESTRE : AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE Le coût de réalisation des travaux et équipements de la salle de répétition d’orchestre résultant des contrats de travaux passés à la suite de trois procédures de marché négocié (n° 07-006, 08-002 et 08-003), s’élève à 1 415 282.26 € H.T. compris la toiture photovoltaïque, et ne dépasse pas le seuil de tolérance de la phase conception (7%). Il est proposé d’affermir la tranche conditionnelle du marché de maîtrise d’œuvre (objet de l’avenant n° 2) et d’engager la phase réalisation.

En phase réalisation, le coût de réalisation des travaux est assorti d’un taux de tolérance fixé à 5 %, le seuil de tolérance est donc fixé à 1 415 282.15 € H.T.

3. SALLE DE REPETITION D’ORCHESTRE : ATTRIBUTION DU LOT N°6

En vue d’assurer un démarrage de chantier début janvier 2008, suite à une première consultation d’entreprises selon la procédure du marché négocié, le Conseil avait autorisé Monsieur le Maire à signer les marchés de la phase 1 relatifs au lot n° 1 : Fondations profondes et au lot n° 2 : Terrassements – Gros – œuvre. Depuis lors, une deuxième consultation d’entreprises a été engagée selon la procédure du marché négocié pour les autres lots, relatifs à la réalisation des travaux de la phase 2.

Au terme des négociations et après classement, la Commission d’appel d’offres, réunie le 15 février 2008, avait déclaré infructueux plusieurs lots.

A l’issue de la nouvelle procédure de marché négocié engagée pour ces lots déclarés infructueux, au terme des négociations et après classement, la Commission d’appel d’offres, réunie le 1er juillet 2008 avait choisi les offres économiquement les plus avantageuses relatives aux lots n° 2A, 2B, 2C, 5A, 5B, 5C, 7 et 10. Il reste à choisir l’offre économiquement la plus avantageuse relative au lot n° 6 (cloisons-doublage-faux plafonds). La commission d’appel d’offres réunie le 3 septembre a choisi l’offre la plus avantageuse de l’entreprise SONZOGNI pour un montant de 129 000 € H.T.

4. TRAVAUX DE STABILISATION DU LIT DE L’ARVAN-TRANCHE 1 : AVENANT N°2 L’entreprise MARTOÏA (73 – SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE) est titulaire du marché n° 07-004 d’un montant initial de 598 926.82 € H.T. relatif à la première tranche de travaux de stabilisation du lit de l’Arvan. Lors de la crue du 26 mai 2008, des dommages ont été causés aux berges, entre le pont d’Arvan et le pont Cizeron. Des travaux de réparation de la piste « déplacements doux » en rive gauche, de remise en état de l’aire de détente desGB/IG – 19/09/2008

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Chaudannes en rive droite, et de régalage du lit, engendrent un surcoût de 14 351.86 € H.T. Le montant du marché, après avenants n° 1 et n° 2, serait ainsi porté à 635 474.46 € H.T.

5. TRAVAUX DE STABILISATION DU LIT DE L’ARVAN-TRANCHE 2 : AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE N°3 Toutes les autorisations ont été obtenues pour la tranche 2 des travaux de stabilisation du lit de l’Arvan et le plan de financement est arrêté.

Le Conseil municipal, par délibération du 1er juillet 2008, a décidé de réaliser la tranche ferme (seuil à l’aval du pont d’Arvan) et la tranche conditionnelle 2 (seuil à l’amont du pont d’Arvan). Il a retenu l’offre de l’entreprise TRUCHET T.P. (73–SAINT- JEAN-DE-MAURIENNE) comme économiquement la plus avantageuse, pour un montant de 887 279.00 € H.T. Conformément à l’article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) il est proposé d’affermir la tranche conditionnelle 3, portant sur la réalisation de quatre paires d’épis, face à face, en rives gauche et droite. Le montant des travaux correspondant est de 204 080.00 € H.T. portant le marché de l’entreprise TRUCHET T.P. (73 – SAINT-JEAN- DE-MAURIENNE) à 1 091 359.00 € H.T.

6. Questions diverses : Monsieur le Maire informe le Conseil de la mise en place d’un audit d’organisation des services qui débutera la semaine 37.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.