Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM CR 2020 11 17
Compte-Rendu - CR CM 03 11 2020
Compte-Rendu - cr cm 17 dec 2020
Compte-Rendu - cr cm 17 dec 2020
Compte-Rendu - cr 20janv2021
Compte-Rendu - cr cm 2020 11 14
Compte-Rendu - cr conseil 2 octobre 2020
Compte-Rendu - compte rendu 29 01 2020
Compte-Rendu - compte rendu 11 03 2020 0
Arrêté - 2022 08 11 ap secheresse
Compte-Rendu - cr cm du 11 dec 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 11 dec 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2020
date de convucation:
5 décembre 2020
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
Livry-sur-Seine vont: 18
L'an deux mille vingt, le onze décembre, à dix-neuf heures, légalement convoqué, le Conseil Municipal | | s’est réuni Salle Dumaine en séance publique
sur convocation de Monsieur Rézis DAGRON, Maire. |
| Etaient présents | M. DAGRON, Maire
| M. SIMON, Mme DECANTE, M. ARNULE, M.
DIDIER, M. DOMENECH, Adjoints, | M. DUCAT,
Mme GUIEBA (arrivée au point V.5), Mme BECHIKHI, M. MARI,
| M. BORDERIEUX, Mme MARCHAND, M. SOKPOLI, M. DELAPORTE,
Mme DUCASTEL, Mme DUFFO (partie après le point VI), Mme THIBOT et
| | M. CLEMENT | Absents excusés | Mme EMPIS
L Pouvoirs |/
Secrétaire de | Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités séance | Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil,
| M. DELAPORTE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour rempiir
|_ces fonctions qu’il a acceptées,
Installation de M. Thomas CLEMENT en qualité de Conseiller Municipal, suite à la démission de M. Sébastien BOULANGEZ.
LAPPROBATION DES COMPTE RENDUS PRECEDENTS
APPROUVE le compte rendu des séances des 24 juin et 2 octobre 2020.
ILDESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE M. DELAPORTE comme secrétaire de séance.
UT INFORMATIONS GENERALES
M. le Maire informe :
"Que la Pharmacie a démarré les tests antigéniques dans le local PMR du médecin, Villa du Nil, "Que le Service des Domaines a été saisi pour avoir l'estimation de la valeur des châteaux d’eau, "Qu'en raison du contexte sanitaire, il n’y aura pas de vœux organisés comme traditionnellement, un film dans lequel les élus présentent leurs vœux sera réalisé
par la Commission Communication, " De la future embauche
d’un agent dans le cadre d’un contrat aidé,
" Qu'un courrier a été adressé aux entreprises de la commune afin de proposer une aide en cas de difficultés dans le cadre des démarches COVIDD,
"Qu'un nouveau site internet communal sera prochainement mis en place.
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2020/17 relative à la révision du loyer du bail emphytéotique FSM
Décision 2020/18 relative à la révision du loyer du bail 13 rue de la Garenne (M. SIKORA)
Décision 2020/19 relative à la révision du loyer du bail 6B Place de l'Eglise (M. DECOSSE) Décision 2020/20 relative au renouvellement du bail de l’assureur Villa du Nil
Décision 2020/21 relative au renouvellement du bail de l’épicier
V FINANCES - Rapporteur Mme Didier
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°3, budget commune
APPROUVE la demande subvention pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire dans le cadre du Plan de Relance APPROUVE les demandes de subventions auprès de l'Etat (DETR) pour l'extension du
restaurant scolaire, les travaux de rénovation de l'Eglise, l'équipement
numérique des écoles et l’installation de défibrillateurs
AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater, les dépenses d’investissement
de l’exercice 2021 jusqu’à l'adoption du budget primitif, dans la limite
de 25% des crédits ouverts au budget de l’exercice 2020, non compris
les crédits afférents au remboursement de la dette.
RETIRE la délibération n°2017/03 du 22 février 2017 s’opposant au transfert de la levée
de la taxe de séjour vers la CAMVS
VI AFFAIRES GENERALES - Rapporteur M. Dagron
APPROUVE la Motion de soutien au Docteur Denis MUKWEGE, Prix Nobel de la Paix
etcitoyen d'honneur de la ville de Melun
FIXE la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
VIT TRAVAUX — Rapporteur M. Domenech
PREND ACTE du Rapport Annuel du Délégataire 2019 et du Rapport sur le Prix et la
Qualité du Service Eau potable
VII URBANISME - Rapporteur M. Arnulf
RETIRE la délibération du 29 janvier 2020 approuvant la révision du plan local d'urbanisme
APPROUVE le plan local d'urbanisme corrigé suite aux observations du Préfet concernant
le Domaine d’Artémis
DECIDE DE PROCEDER à lenquête publique préalable à l’aliénation des Chemins ruraux
situés dans le secteur des PIERROTTES
APPROUVE le Rapport d’activité pour l'exercice 2019 de la SPL MVSA
APPROUVE le compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) Les Pierrottes année 2019 de la SPL MVSA
APPROUVE l'avenant n°2 à la concession d'aménagement Les Pierrottes / SPL MVSA.
IX CAMVS - Rapporteur M. Dagron
DESIGNE les représentants de la commune au sein des Commissions Communautaires
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H50.
Compte-rendu sommaire affiché le 14/12/2020