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Procès Verbal - Convocation CM 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convocation CM 25 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
LASSA NOVALAISE etmontagne
Novalaise,
le
20
juin
2024
Mesdames
les
Conseillères
municipales
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
De 73470
NOVALAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
“Mardi
25
juin
2024
à 20
h 00
Salle
du
Conseil
Municipal
—
MAIRIE
/ Bâtiment
les
Marronniers
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations. Le
Maire,
Claudine
TAVEL
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
du
bilan
de
la
bibliothèque
municipale
par
Madame
Corinne
LE
MOËL,
agent
culturel
Présentation
de
la
1°"
esquisse
du
projet
de
la
réfection
des
routes
de
Marcieux
et du
Col
de
l’Epine
par
Monsieur
Nicolas
PERONNIER
—
cabinet
ISAGEO
1
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
21
mai
2024
1.2
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et
conseiller
délégué
1.3
Etat
sur
les décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel:
04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr IT 11.2 nl IT 111.2 IV.1 IV.2 IV.3 VI
FINANCES Décisions
modificatives
- budgets
parcs
de
détente
— 21102
et
21103
Information
relative
aux
subventions
pour
le
projet
du
jardin
intergénérationnel
URBANISME Etat
sur
les
PC
/
DP
/ CU
Information
sur
la modification
simplifiée
N°1
du
PLU —quartier
La Serraz
- à
la suite
d'erreurs
matérielles
VOIRIE
&
RESEAUX
/
BATIMENTS
Demande
d'adhésion
au
S.I.A.E.P.
de
la
région
du
Thiers
Etude
de
faisabilité
pour
la
création
d’un
réseau
de
chaleur
Installations
photovoltaïques
—
parking
salle
polyvalente
: choix
du
loyer
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d’un
poste
de
garde
champêtre
au
1°
octobre
2024
INFORMATIONS Organisation
du
scrutin
du
7 juillet
2024
Remerciements
de
l'Association
du
Don
du
Sang
pour
versement
de
la
subvention
Mairie
-
139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel:
04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr