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Procès Verbal - Convocation CM 3 mars 2026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 07h24 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convocation CM 3 mars 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Institutions publiques,
NOVALAISE
=
=...
entre lac
Mesdames
les
Conseillères
municipales
et
montagne
Novalaise,
le
17
février
2026
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
De 73470
NOVALAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
d'assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
%.
Mardi
3 mars
2026
à 20
h 00
Salle
du
Conseil
Municipal
—
MAIRIE
/ Bâtiment
les
Marronniers
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations. Le
Maire,
Claudine
TAVEL
ORDRE
DU
JOUR
1
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
11
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
janvier
2026
12
Compte-rendu
des
commissions
et des
activités
dans
le cadre
des
délégations
des
adjoints
et
conseiller
délégué
1.3
Etat sur
les
décisions
de
Madame
le Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
(ll
FINANCES
IT
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
et
de
l'affectation
des
résultats
pour
les
budgets
e
21100
principal
e
21102
Parc
de
Bon
Vent
eo
21103
Parc
de
Pré
Argent
11.2
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
— 2026
IL3
Budget
prévisionnel
2026
pour
les
budgets
21100
- Principal
/ 21102
- Bon
Vent
/ 21103
Pré
Argent
1.4
Taux
de
fongibilité
budget
21100
- Principal
15
Subvention
à l’association
des
Anciens
Combattants
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr nl (LR IV.1 V.1 V2
URBANISME Etat
sur
les
PC/
DP
/ CU
VOIRIES
&
RESEAUX
Régularisation
foncière
—
Route
du
Menoud
INFORMATIONS Bilan
sur
le
recensement
de
la population
du
15
janvier
au
14
février
2026
Elections
Municipales
du
15
mars
2026
: tenue
des
bureaux
de
vote
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr