Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 2024 12 17 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 03 26 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2025 12 09 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2022 12 13 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 10 29 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 09 24 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 05 28 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2023 01 09 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2024 12 17 ordre du jour
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 12 17 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 17 DECEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 29 octore 2024
1. AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE
2. REHABILITATION / EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR LA CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE – REPRISE DU PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL ET TRANCHE N°1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT 2024
3. REHABILITATION / EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR LA CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE – REPRISE DU PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL ET TRANCHE N°1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2024 ET DU DSIL 2024
4. REHABILITATION / EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR LA CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE –PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL ET TRANCHE N°2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT 2025
5. REHABILITATION / EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR LA CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE –PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL ET TRANCHE N°2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025 ET DU DSIL 2025
6. CREATION D’UN CITY STADE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025
7. CREATION D’UN CITY STADE – ACCEPTATION DU FONDS DE CONCOURS DE CAUVALDOR
8. FONTAINE DES TOILES - ACCEPTION DU FONDS DE SOUTIEN A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
9. ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX DE L’ABBATIALE SAINTE-MARIE
10. ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE MALVARES EN BORDURE DE BORREZE
11. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PRFIT DES RESTAURANTS DU COEUR
12. ADHESION AU SERVICE ARCHIVE DU CENTRE DE GESTION DE FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU LOT
13. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 DE LA CONCESSION DE DISTRIBUTION DE GAZ PROPANE
14. REGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE
15. TABLEAU DES EFFECTIFS SERVICE ASSAINISSEMENT
16. TABLEAU DES EFFECTIFS SERVICE DE L’EAU
17. TABLEAU DES EFFECTIFS SERVICE COMMUNE
18. INSTAURATION DES REDEVANCES CONSOMMATION D’EAU ET PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025
19. INSTAURATION DE LA REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNEE 2025
20. TARIFS DE L’EAU 2025 21. TARIFS MATERIEL ET BRANCHEMENTS 2025 – SERVICE DE L’EAU
22. TARIFS ASSAINISSEMENT 2025
23. TARIFS MATERIEL ET BRANCHEMENTS 2025 – SERVICE ASSAINISSEMENT
24. TARIFS CIMETIERE 2025
25. TARIFS DROITS DE PLACE 2025
26. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ASSAINISSEMENT
27. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET LOTISSEMENT
28. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
29. SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT DE UN MILLION D’EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REGROUPEMENT SCOLAIRE 2024 – BUDGET PRINCIPAL